[B] [C], le garage et la cave composant le lot n° 8 du bien immobilier situé 7, rue Brancas à Sèvres (Hauts-de-Seine).

Par courrier du 03 octobre 2012, la société BREHAT TAXIS a dénoncé à effet au 05 novembre 2012 le contrat de location conclu avec Monsieur [V] [T].

DÉFENDEUR Organisme [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Mme Suzie BRENA

Organisme [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté et plaidant par Madame Suzie BRENA

La SAS D2M Services, qui appartient au groupe fiscalement intégré dont la société-mère est la SAS Financière de Brannec, est spécialisée dans l'architecture des navires et des plates-formes en mer ainsi

Organisme [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée et plaidant par Mme Suzie BRENA

[A] [O], exerçant à titre individuel sous l'enseigne 'Garage [O] [A]', un véhicule d'occasion de marque Peugeot, modèle break partner, immatriculé [Immatriculation 1], mis en circulation pour la première

Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU Ayant pour avocat Maître B... du barreau de Paris INTIME (E/S) MAITRE BRENAC A... Z...

Copie en sera adressée à la direction de contrôle fiscal Occitanie et à Me Brenac, liquidateur judiciaire de la société Coiffure du Monde.

Le 25 mars 2025, la société GLI a adressé à la société Pilliot un courrier intitulé 'notice of termination of binding authority Agreement for Material Breach by Assurances Pilliot', exprimant sa volonté

[U] du 04 février 2021, 314,99 euros HT au titre de l'achat de cartouches silicone selon factures de la société Comat, 90 euros HT au titre de l'achat de sciure selon facture de la société Brenot RMC

[Z] concernant le véhicule Audi A3 Quatro Breack V6 immatriculé [Immatriculation 2] ; - condamné M. [S] [P] à payer à M.

- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BREANT, Greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

DÉFENDEUR Organisme [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Mme Suzie BRENA

juge du surendettement du tribunal judiciaire de Saint-Gaudens a ouvert une procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire et désigné la SELARL [9] prise en la personne de Me Alix Brenac

Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices, la société Pyragric Industrie, la société Ardi SA, la société Ukoba Industrie, la société Jacques Prévot Artifices et la société Brézac

Août 1960 à DAKAR (SENEGAL) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Dominique AROSIO, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître LACCINTA-BRENAC

- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.