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1 250 résultats pour « Bronchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fca25881ea2172a3d0bbd62

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

A noter que ce dernier coefficient est un rapport obtenu par exploration fonctionnelle respiratoire qui permet d'évaluer le degré d'obstruction bronchique dans le cadre de maladies respiratoires telles

Source officielle

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CA

4ème Chambre Section 3

6867638ca9510a2e90cf24f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les éléments ci-dessus rappelés conduisent donc à retenir que la pathologie de cancer broncho-pulmonaire, développée par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd8364cdc6046d4704bc68

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] [X] s'est vu diagnostiquer un cancer broncho-pulmonaire, selon un certificat médical initial du 19 décembre 2014 faisant état d'un " carcinome infiltrant peu différencié localisé à l'apex du poumon

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

- Que je te traite des Bourle, comme il le mérite, ils ne bronchent pas. Vous, vous bronchez, alors que vous ne m'avez même pas rapporté ce que vous me coûtez.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9154a91a7c7b039dda4eb

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

N... le 3 mars 2014 au titre d'un 'cancer broncho-pulmonaire' sur la base d'un certificat médical initial du 27 février 2014 faisant état d'un 'adénocarcinome bronchique du segment apical du lobe inférieur

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd933b64538b6150dbb6f2d

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

Le diagnostic de cancer broncho-pulmonaire a été posé le 14 octobre 2009 à l'âge de 74 ans. [M] [V] est décédé le [Date décès 3] 2011 des suites de sa pathologie à l'âge de 76 ans.

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43509066fd7c90fc299b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il en déduit que 'le diagnostic de cancer broncho-pulmonaire peut être accepté sur les fragments de pièces transmises.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603397961a44414c7fd0a71c

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

[Y] [Q] une décision de prise en charge de son cancer broncho-pulmonaire au titre du tableau n° 30bis des maladies professionnelles relatif au 'cancer broncho-pulmonaire primitif provoqué par l'inhalation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fa91687317f24325af13

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Il est décédé d'un cancer broncho-pulmonaire le 16 janvier 2008.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001b63d497adffda416a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[O] [E] était 'en cours de traitement pour un cancer bronchique épidermoïde diagnostiqué par biopsies bronchiques le 23 août 2013" a été joint à cette déclaration. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6032dad08e9ce74f380e280d

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

[F] est inscrite au tableau n°30 bis des maladies professionnelles relatif au cancer broncho-pulmonaire, comme le souligne très clairement le DR [P] qui a diagnostiqué «'un carcinome bronchique lobaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcec9cdc6046d472a8db4

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 22 mars 2018, le [1] a rendu l'avis suivant : « Le comité est interrogé sur le dossier d'un homme de 60 ans, qui présente un cancer broncho-pulmonaire primitif constaté en janvier 2016.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62c3d46093e17a637920571a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

la maladie indemnisable » qui date de décembre 2007, il est spécifié dans « facteurs individuels » « que le tabagisme est un élément étiologique incontesté et le mieux corrélé à l'existence d'une bronchite

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd512799a9057d5dd261

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Le 17 décembre 2015, après instruction, la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 9] (la caisse) a pris en charge la maladie cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00444_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

D... distingue, en ce qui concerne les bronchites chroniques, d’une part les bronchites simples, sans anomalie de la fonction respiratoire, pour lesquelles le taux d’invalidité peut être fixé entre 5 et

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c10590bf9fd47c90a137a0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[B] [P], né le 27 février 1953, salarié de la société [6], devenue la société [8], du 21 mars 1977 au 28 février 2010, est décédé le 24 juin 2012 des suites d'un cancer bronchique.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd94f894bfd6f3831880645

Appel

28 février 2020

28 février 2020

A compter du 13 mai 2013, le salarié a été placé en arrêt de travail pour maladie, s'agissant d'une lésion broncho-pulmonaire tumorale diagnostiquée le 2 avril 2013.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1a9cdc6046d47b77c92

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par décision du 10 mai 2017, après instruction et suivant avis favorable du [7] ([9]), la [5] (la caisse) a pris en charge la maladie 'cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedbff

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [A] a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'néoplasie bronchique opérée'.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d37addd1bc2605de4b4bc0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[V] [X], mentionné embauché le 1er octobre 2003 comme intérimaire dans le bâtiment en qualité de maçon par [6], et visant un «'adénocarcinome bronchique ' exposition à l'amiante'».

Source officielle