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197 résultats pour « Buchon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

662b4408fe25450008314d44

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

l'occasion des travaux de rénovation de la maison, le 27 juillet 2017, la société Hygiène Office, spécialisée dans le traitement des bois, a constaté la présence de capricornes, puis, après sondage et bûchage

Source officielle

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Annonces BODACC257 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BUCHON Aurélie

SIREN 877997528Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

14/06/2026

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Dépôts des comptes

PLATRERIE BUCHON

SIREN 484032073Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

31/05/2026

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Dépôts des comptes

LES EMBRUNS BUCHON

SIREN 538700634Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

30/04/2026

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Ventes et cessions

PRIGENT/BUCHON, O'P PRESSING CARHAIX

SIREN 935050666Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

Cession sous acte authentique en date du 01/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 22 Place du Champ de Foire 29270 Carhaix-Plouguer

28/04/2026

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Dépôts des comptes

HUGUES BUCHON

SIREN 490582434Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

24/03/2026

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

677f6629e034c1f8dc458919

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

que les parties ne sollicitent pas qu'il sursoie à ses opérations pendant le temps de la médiation éventuelle de : . donner son avis sur les désordres relevés dans les rapports du bureau d'études Buchet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85219

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

de licenciement fait seulement état de la suppression "du poste de chauffeur", alors que Monsieur X... occupait au sein de l'entreprise à la fois des fonctions de chauffeur de grumes ainsi que de bûcheron

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdd2cdc6046d47577bdd

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

* * * * Le 8 décembre 2009, deux bûcherons, M. [Z], salarié de la société Bois du Dauphiné et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02399_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

B, qui consiste à déterminer le nombre de boissons chaudes vendues à partir des achats de bûchettes de sucre, qui est au demeurant imprécise en ce qu'elle ne tient pas compte de la possibilité de réutiliser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89890

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

. ******************** EXPOSE DU LITIGE : Ertugrul A... a été embauché en qualité de bûcheron qualifié par Halil Y... selon contrat de travail à durée déterminée de 24 mois débutant le 3 janvier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac8a0de54ff609f7cf2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JULIETTE COCHET-BARBUAT LEXAVOUE CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL FAVRE DUBOULOZ COFFY, avocats plaidants au barreau de THONON-LES-BAINS SARL MICHEL BUGNON

Source officielle
CA

3ème Chambre - section 1

6520f5fbbb275d83183a3bc0

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[H] et Mme [P], désigné Maître [O], Notaire à [Localité 3] afin de procéder aux opérations de compte, liquidation et partage de l'indivision, désigné Mme Isabelle Buchmann, Présidente du Tribunal Judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89216

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

. ******************** EXPOSE DU LITIGE : Ercan X... a été embauché en qualité de bûcheron qualifié par Halil Y... selon contrat de travail à durée déterminée de 24 mois à compter du 1 juin 2005

Source officielle
CA

Cabinet C

644e05fce4a3a8d0f81ac424

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il continue en disant que 'cet abattage concerne également les arbustes implantés en limite Est et que deux bucherons sont encore en activité sur la parcelle du requérant, leur camionette mentionnant leur

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cdfb94cdc6046d47d1f408

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[D] [O] a été embauché par la Sarl [1] à compter du 19 janvier 2024 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée avec une période d'essai de deux mois, en qualité de bûcheron.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbdfe1a38d696f20f56

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

le lot plomberie, ventilation et climatisation, assurée auprès de la société MIC Insurance, - la société Camiclar, titulaire du lot piscine, - la société Giani, pour le lot peinture, - la société Buchet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4c2

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

il était d'un montant de 2. 819, 79 euros en ce qui concerne le seul traitement et précisait que " les pièces de bois à renforcer ou à remplacer seront signalées au client à la fin de l'opération de bûchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cc3

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

PAUL ayant son siège 4, rue des Rosiers 75OO4 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué assistée de Me Jean Alex BUCHINGER

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX03866_20220809

Admin. Appel

9 août 2022

9 août 2022

B dispose d'une promesse d'embauche et d'une expérience en qualité de bucheron ne sont pas de nature à justifier la régularisation de sa situation par le travail, à titre exceptionnel.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154782

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Allende : 1) l'acte administratif décidant de cette opération de marquage au sol ; 2) le plan de ce marquage de la totalité de la rue Salvador Allende, entre la route de Toulouse et la rue Ferdinand Buisson

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68fc59c8af64986e40f71c3b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ASSOCIATION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque R 164 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT [7] (INPI) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Mme Marie BUCCHINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4a

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Placé en retenue aux fins de vérification du droit de circulation ou de séjour, il a déclaré être en France depuis 1991, domicilié ... et travailler comme bûcheron et ouvrier agricole.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ae1

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

assisté de Me Sylviane HIGELIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 116 Intimé : Monsieur Jean Claude Y..., représenté et assisté de Me Julie HARROS substituant Me Isabelle RUBIN BUCHINGER

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04518_20230412

Admin. Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

A, et de Me Buchet, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle