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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f7
4 février 2014
4 février 2014
Christophe Roger Jacques X... né le 07 Mai 1970 à AMIENS (80000) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Manuela Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6034bb77a69ab0a6eeb88aef
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Parmi les occupants concernés par cette opération figure la société Celio exploitant un commerce de vente de vêtements au niveau - 3 du centre commercial.
Source officielle1ère chambre civile A
68f9b8300a84a5e5f00216ff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[O] née [U], sa soeur et Madame [R] [O], sa nièce Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 - Représentant : Me Céline
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9fdfa36083e3fb779edd9
18 octobre 2019
18 octobre 2019
condamné la société Celio France aux dépens.
Source officielle1ère Chambre
6968f3dbcdc6046d47667896
14 janvier 2026
14 janvier 2026
/2026 du 14 Janvier 2026 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY, assisté de Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9925
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [K] en qualité de gérant de la SCI Roux, - dire et juger qu'il était toujours propriétaire des 150 parts lui appartenant de la SCI Roux, numérotées 151 à 300, - condamner Mme [S] [X] épouse [K]
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef46
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre 1-1
65b0b7808d0ccf000877e368
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SARL Castel Roc au paiement des entiers dépens de première instance et d'appel, condamne la SARL Castel Roc à payer le droit proportionnel
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201e
16 février 2015
16 février 2015
assistée de Me Marie GOLFIER-ROUY de la SCP BONNAFOUS-BREGEON E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e54
4 février 2016
4 février 2016
. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Céline BRUN, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
C/ Roger Michel Y...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51d9508abe851204646
4 juillet 2025
4 juillet 2025
septembre 2016 en maladie professionnelle, et sur le fondement d'un certificat médical initial du même jour ayant prescrit des soins jusqu'au 31 décembre 2016, une «'tendinopathie de la coiffe des rotateurs
Source officielleChambre Sociale
631ade51f575634f1371ef3c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef3e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 10] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef44
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef4a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef4c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
Roger T..., Mme Danielle V..., Mme Céline W... épouse XX..., Mme Sandrine ZZ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438d
17 décembre 2018
17 décembre 2018
APPELANTE Madame Marie-Celine Y... [...] , [...] / GUADELOUPE Représentée par Maître Nancy D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d8
5 novembre 2015
5 novembre 2015
. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Céline BRUN, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officiellePage 3 sur 17