par Maître Pierre-Jacques BUTHIER (Avocat au Barreau de THIONVILLE) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Madame SCHMEITZKY Conseillers : Monsieur CARBONNEL

Toutefois, l'expert les impute à une corrosion des armatures, conséquence d'un phénomène de carbonatation des bétons, entamé bien avant 2003 et donc sans lien avec les travaux exécutés par la société PRC

Président : Monsieur SAINT-MACARY, Conseillers : Monsieur LE MAITRE, Monsieur DE SEQUEIRA, La Greffière, lors des débats : Madame GAILLARD, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur CARBONELL

En revanche, aucune facture ou contrat ne sont versés pour la société Carbonel, seul un avoir en date du 28 février 2017 étant produit par l'employeur.

[P] Me CARBONETTO AJE Me FLECHEUX Min.

personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Bruno CARBONNIER

effet de retarder la cristallisation de la résine et par là même de prolonger l'écoulement de celle-ci et ne contenant pas d'acide ; qu'il est indiqué que cette pâte est composée de citrate de sodium, carbonate

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 26 Octobre 2007, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Monsieur [P] [T] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Sandrine CHAZEIRAT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES SCEA [Adresse 9] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sophie CARBONEILL

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 09 MAI 2006 Par Monsieur Jérôme CARBONELL

THIERVILLE SUR MEUSE Représentée par Me MORLOT (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONEL

Monsieur GREFF,Président, , Magistrat rapporteur qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la Cour composée de Monsieur GREFF, Président , Monsieur CARBONNEL

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Réputé contradictoire à l'égard de la CPAM VALENCIENNES et contradictoire à l'égard des autres parties prononcé par sa mise à disposition au greffe le 30 Novembre 2007

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 31 Janvier 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

en personne Assistée de Me Bernard THIBAUT (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur GREFF Conseillers : Monsieur CARBONNEL

expertises que les ardoises présentent des taches d'abord blanchâtres puis brunâtres, voire rouilles, que ce phénomène se généralise à l'ensemble de la toiture ; que cela révèle la présence probable de carbonate