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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
62c7c9bacb8dca058e3e7a00
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Madame [H] [I] 2/ Monsieur [E] [B] demeurant ensemble [Adresse 1] représentés par la SELARL LEXAVOUE COLMAR, avocat à la cour. 3/ Maître [Z] [K] ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS STAR
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616389aba5395b851a399e14
12 mai 2011
12 mai 2011
publiquement par Madame Catherine BÉZIO, Conseiller faisant fonction de Président, en remplacement de Madame Catherine TAILLANDIER, Président empêché - signé par Madame Catherine BÉZIO, Conseiller faisant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163f125fb73a9295bca64eb
15 décembre 2009
15 décembre 2009
BOUSSAC-COURTEY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS INTIMEE Madame [D] [I] veuve [P] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Jasna STARK
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc8
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DURAND, Président Madame Anne CHALBOS, Président suppléant Monsieur Cédric BOUTY, Vice
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834c80876004f131a5ff3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielle6e chambre
60372c83504a040780c66080
26 mai 2015
26 mai 2015
BENHARKAT, avocat au barreau de PARIS INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8ae
3 avril 2008
3 avril 2008
APPELANTS LA SARL MIDI INVESTISSEMENTS LOCATIFS- SMIL dont le siège est Le Sun Star-23 boulevard Carlone-06200 NICE Mademoiselle Carine X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b4413a8b69b32bf144
1 juillet 2022
1 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Patricia GONZALEZ, présidente - Sophie NOIR, conseiller - Catherine CHANEZ, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 01 Juillet
Source officielle11e Chambre B
6032d03fba157745467150a0
23 novembre 2017
23 novembre 2017
PAGELI Nom commercial STAR SUD JOUETS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc8c6386b7faaf82e37fd1
15 novembre 2018
15 novembre 2018
N° SIRET : 809 818 008 Représentés par Me Marie-Catherine X... de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés par Me Jonathan D... C...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fca814227901e70f6093a2d
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Il expose que les schémas de développement de la société Atylia étaient conformes à ceux d'une start-up ayant une activité de e-commerce.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f176
22 février 2012
22 février 2012
Monsieur Antoine X...justifie en produisant aux débats une facture émanant de la pépinière ZUCCARELLI en date du 31 juillet 1996 avoir fait l'acquisition à cette date de 1200 pieds de pomelos star ruby
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f8c0383a880008fd0982
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
6033e53a9d49b5965d57154c
2 mars 2017
2 mars 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-4
627df67c0d41e0057d43e084
12 mai 2022
12 mai 2022
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2aea
28 avril 2025
28 avril 2025
2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 26 Janvier 2023, N°21/00245 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5044cde4277d1bd52f
15 avril 2022
15 avril 2022
REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Priscillia MAIANO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Février 2022 Présidée par Catherine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f966e3328fa00087a2558
10 janvier 2024
10 janvier 2024
avocat plaidant Me Emilie COMTE-JANSEN, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christine FAUCONNET, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Octobre 2023 Présidée par Catherine
Source officielleSociale B salle 1
63a2b11b4486ef05df302576
21 octobre 2022
21 octobre 2022
conclusions d'appelant le 23 juin 2021 à domicile [Adresse 2] [Localité 6] n'ayant pas constitué avocat Association L'UNEDIC DELEGATION AGS, CGEA DE LILLE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Catherine
Source officielle6ème Chambre
66b5b10c1eb0145eaea82f40
8 août 2024
8 août 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Catherine
Source officiellePage 3 sur 4