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9 870 résultats pour « Catherine VIZERIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd9249f

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Melle Catherine Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d81f

Appel

28 février 2011

28 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Catherine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616318b9e0639f4f1a04a4c0

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

Ce que j'ai vivement démenti en présence des directeurs et de Mme [D] qui m'assistait.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6a22633ecdc6046d473940ea

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

D] de nationalité française [Adresse 7] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 01 Avril 2026 tenue par Catherine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69d89bf4cdc6046d47bc9563

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] [C] [Adresse 8] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 11 Mars 2026 tenue par Catherine Convain, magistrat

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CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4a

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

L'ordonnance de clôture est en date du 5 octobre 2006.MOYENS et PRÉTENTIONS des PARTIES : Catherine X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69d89c10cdc6046d47bc97d5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Société [1] Chez [Adresse 4] - [Adresse 5] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 11 Mars 2026 tenue par Catherine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df207bcdc6046d4747d691

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

interprète en cingalais) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caterina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e04

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

G : 13/ 06693 Mme Catherine X... C/ Mme Béatrice Y... M. Claude X... M. François X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a8

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

En conséquence, il convient de déclarer recevable la requête d'appel de Mme Catherine Y....

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f155

Appel

28 février 2012

28 février 2012

René X..., avocat, Catherine C... a cédé à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aef

Appel

1 février 2007

1 février 2007

BA Catherine X... épouse Y... C / Jean Patrick Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df207fcdc6046d4747d7a4

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Interpète en bambara) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caterina

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CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d744

Appel

10 février 2011

10 février 2011

FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Guy DELOMEZ, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Madame Catherine Z...

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040cacdc6046d47cc8d02

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine

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CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e031

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Avril 1963 à HINCHIR BOU ARADA (TUNISIE) ... 69008 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nacéra BOUAZIZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine

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CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe4

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Le 8 octobre 2010, Catherine X...a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Sociale A salle 2

5fdeb6ea22b3af88df6a3a05

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

GROSSE le 30/03/18 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Catherine

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Chambre Etrangers/HSC

68e89302f271a402af33b834

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

à vis des autres.

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CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f87

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

C/ Me Catherine Y...

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