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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
69fad8cecdc6046d47c0fbaa
5 mai 2026
5 mai 2026
Le cheval est revenu en France en mars 2016. Souhaitant assurer ce cheval auprès de l'assureur Cavalassur, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
Aucun élément n'atteste de la qualité de propriétaire du cheval de la société MD Commerce de Chevaux.
Source officielleChambre 1-6
62c7c967cb8dca058e3e785b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Son cheval ne voulant pas passer une flaque d'eau, M. [W] a insisté alors même que je lui avais dit de repasser derrière moi pour que son cheval suive.
Source officielle1ère Chambre
65a785568121050008662f3c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, présente sur les lieux, qu'à l'arrivée du cheval à la pension le 10 juillet 2019, celui-ci a été mis au pré directement au sein d'un troupeau de cinq chevaux, composé de deux hongres, dont un récemment
Source officielle1ère Chambre civile
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26 avril 2022
26 avril 2022
COLLET, greffier * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société Equi'Ouest soutient avoir vendu de mai à octobre 2015 à la société civile Ecurie de la Frenaie des aliments pour chevaux
Source officielleCour d'Appel
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14 février 2006
14 février 2006
II est maintenant nécessaire de procéder d'urgence à la mise en vente de l'ensemble des chevaux qui sont actuellement en pension chez votre cliente.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d14
13 novembre 1998
13 novembre 1998
X..., en réparation du préjudice subi par cette dernière, les sommes suivantes : [* préjudice financier causé par la perte du cheval 15.000,00 Francs *] préjudice moral causé par la perte du cheval
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bd
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CAFE HOTEL RESTAURANT DU CHEVAL BLANC Y... A...
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9b
24 mars 2000
24 mars 2000
par la SCP VALDELIEVRE-GARNIER, avoué assistée de Maître SALESJEAN-EDMOND, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, JE SALES SELARL INTIMES : MAITRE X... en qualités de liquidateur judiciaire de la SARL LE CHEVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce31
6 novembre 2008
6 novembre 2008
AUBERGE DU CHEVAL Z... ... À l'angle de la rue du Gl Leclerc 27150 ETREPAGNY représentée par son gérant, M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
Aujourd'hui le cheval présente une boiterie 2/5, sur le cercle est très boiteux 4/5. Le cheval ne pourra plus être cheval de course.
Source officielle2 e chambre civile
627df8060d41e0057d43e333
12 mai 2022
12 mai 2022
litigieux, qui était corroboré par la remise spontanée du cheval, et les échanges de SMS entre les parties qui confirmaient que le cheval avait été volontairement remis à Mme [G] ; - que, cependant
Source officielleChambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ed5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par acte d'huissier de justice du 21 décembre 2018, la SCI Le Cheval Blanc a signifié à la SCI [Adresse 2] sa substitution à la SAS Le Cheval Blanc dans ladite promesse, et a levé l'option.
Source officielle1ère chambre civile A
63c108a5bf9fd47c90a139e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, sous astreinte de 50 € par jour de retard et par cheval.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c787
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de sport et de loisirs, pensions pour chevaux ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
4 avril 2024
en cas d'accident physique ou de santé du cheval, que celle-ci a mis à la disposition de la société [Localité 13] Equin, pour le compte de la Royal Cavalry Of Oman, le cheval Padoue Blue pour une course
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00126_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
ligne les chevaux difficiles ou manquant de dressage.
Source officielle1ère Chambre civile
64101ec3980e61fb026a9b9a
26 avril 2022
26 avril 2022
L'exposé du contrat indique que le locataire [Mme [S]] est désireux d'utiliser le cheval en courses hippiques son devenir propriétaire du cheval qui restera la propriété des consorts [J]-[I].
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2b6d3290e00e0e7944
15 avril 2025
15 avril 2025
Sur la validité du congé Moyens des parties La SARL Espace France cheval soutient que la location de pâtures pour les chevaux constitue un bail rural et que le congé délivré par Mme [P] est nul.
Source officiellePage 3 sur 137