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5 743 résultats pour « Christiane MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88551

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Christian TOULZA, Président, et Mme Christine DEZANDRE, Conseiller, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93255

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92022

Appel

16 février 2015

16 février 2015

C/ Me Christian A...ès-qualités de liquidateur de Monsieur Christian Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a70

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc4c52b7db0d7047b4710a

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

APPELANT Monsieur Christian C... demeurant [...] représenté par Me Sébastien X... de la SCP X... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

née le 23 Septembre 1924 à VARENNES-SAINT-SAUVEUR (71000) Maison de Retraite 01270 COLIGNY représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d72d

Appel

14 février 2011

14 février 2011

née le 23 Mai 1955 à LOURENCO-MARQUES-MOCAMBIQUE ... 74600 SEYNOD représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Anne DELZANT, avocat au barreau d'ANNECY (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1cd

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92882

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Gérard Z... et Mme Christiane A..., épouse Z... (les époux Z...), ont vendu leur maison d'habitation sise... à Saint-Pierre-du-Perray (91) à M. Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe70

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Christian X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2b

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Madame Marie-Christine X... épouse Y... née le 9 janvier 1945 à PARIS 15ème de nationalité française sans profession demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b819

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

C / Christiane Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921ed

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

RG N : 14/ 00030 AFFAIRE : Christian X... C/ Josiane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Ils ont souhaité remplacer la terrasse périphérique de leur maison par un ouvrage bétonné, recouvert d'un carrelage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c54

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant, Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29fbd20aa057d9f3704

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Christian Bouyer Atelier d'architecture (le maître d'oeuvre) selon contrat en date du 11 juillet 2003 et la réalisation à diverses entreprises, les travaux du lot maçonnerie étant attribués à la SARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94076

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

de la SELARL AUBY MASSOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Florence AUBY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Marie Christine B... représentée par sa curatrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8feeb

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Olivier Pierre Christian X... C/ Mme Virginie Edith Annick Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fca

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Christian X... et Mme Florence Y... ont consenti un mandat exclusif de vente à l'agence immobilière SARL VAL IMMOBILIER le 29 octobre 2010 pour vendre une maison, sis... à la FERTE ALAIS (91590), pour

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CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efee0

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Christian X... née le [...] à GOUVIEUX [...]

Source officielle

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Radiations

GAUTHIER, Sophie, Christiane, Sylvie, MASSON

SIREN 525383733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/06/2026

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Créations

MASSONNET, Christiane, ROSE-MARIE, CALMARINI

SIREN 977662196Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/07/2023

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Créations

SOGOOD, GAUTHIER, Sophie, Christiane, Sylvie, MASSON, Sophie

SIREN 530830082Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

13/02/2022

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Radiations

LE MASSON, Christiane, BERNARD

SIREN 873403588GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

14/10/2021

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Créations

MASSONNET, Patricia, Christiane, PY

SIREN 849656731GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

17/04/2019

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