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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
696f328fcdc6046d47f4e65d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pôle 6 - Chambre 1- A ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL ACCEPTÉ DU 19 JANVIER 2026 (n° 30/2026, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/02058 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLAEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e335
29 juin 2011
29 juin 2011
ANDRE re présentée par son gérant Mr Abdelmajid Z... ... 78340 LES CLAYES SOUS BOIS comparant en personne APPELANTE **************** Monsieur Anthony X... ... 78320 LA VERRIERE représenté
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b128558704f52e6b1e
7 avril 2023
7 avril 2023
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 1] À [Localité 3] représenté par son syndic en exercice, la Société Transaction Syndic Gestion Immobiliere, exerçant sous l'enseigne TSGI Claeys-Comte
Source officielle1ère Chambre civile
6799c94ad742d0b11d26be87
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANTE DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ ET Madame [Y] [Z] épouse [K] née le 17 Novembre 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] (ITALIE) Représentée par Me Odile CLAEYS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69708297cdc6046d4713e2a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
AIR + NET OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me CLAEYS Me AZINCOURT Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de [Localité
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8347d649687379688e94
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me FOUQUAUT Me GOASDOUE Me CHEVALIER Me CLAEYS
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00408_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B, représenté par Me Claeys, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du 29 décembre 2023 et de condamner le département de la Somme à lui verser une somme de 40 000 euros en réparation de son
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ac
26 février 2015
26 février 2015
Patrick X...et Mme Brigitte Y...pour un montant net vendeurs de 310 000 ¿ ainsi qu'il ressort du mandat de vente consenti le 28 avril 2008 à la SCP de notaires Claeys-Isingrini-Garandet.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67ecc7c68e074ba02f40a2a5
1 avril 2025
1 avril 2025
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 01 AVRIL 2025 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 25/01738 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLCEY
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb39
20 septembre 2012
20 septembre 2012
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Gérard X... ... 78340 LES CLAYES
Source officielleChambre sociale
6309b3eda521cdc5630b7a43
25 août 2022
25 août 2022
barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, et Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée CLARY
Source officielleChambre sociale
6309b3eda521cdc5630b7a45
25 août 2022
25 août 2022
barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, et Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée CLARY
Source officielleChambre sociale
6309b3eda521cdc5630b7a47
25 août 2022
25 août 2022
barreau de CHALON-SUR-SAONE substitué par Me Véronique PARENTY-BAUT, avocat au barreau de DIJON, et Me Sophie TRINCEA de la SELARL TRINCEA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée CLARY
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7d
15 septembre 2014
15 septembre 2014
non comparante-ni représentée INTIMEE : La Société BV BUROSTOC 34 chemin des Dames 78340 LES CLAYES SOUS BOIS non comparante-ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleAvis
CADA:20161219
28 avril 2016
28 avril 2016
Madame X, pour le compte de l'association de défense de l'environnement de Claye-Souilly et ses alentours (ADENCA), a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba81
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Franck D..., directeur général de la SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DES CLAYES- SOUS- BOIS (SEMACLA).
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162c5131e6e05567349088b
19 novembre 2012
19 novembre 2012
janvier 2010 offrent une typologie de désordres caractéristique de celle de désordres observés lors d'une période de sécheresse, ces désordres s'observent sur un substratum constitué par l'argile de Clary
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b6
2 juin 2015
2 juin 2015
née le 15 Janvier 1973 à Saint-Brieuc (22000) ... 22000 ST BRIEUC Représentée par Me Marie-Caroline CLAEYS, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Eric CESBRON, avocat plaidant
Source officielle11e chambre
6033431fc63a77b37b344e36
6 juillet 2017
6 juillet 2017
qu'il doit être rappelé qu'en dernier lieu, Monsieur [D] occupait un poste de Responsable de département - statut cadre - et percevait une rémunération mensuelle de 3 000 euros au sein du magasin des Clayes-Sous-Bois
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab42
31 janvier 2008
31 janvier 2008
CLAY TILES EUROPE 15 Rue Pages 92150 SURESNES représentée par Me Marie-Paule RICHARD-DESCAMPS, avocat au barreau de NANTERRE, toque : PN 265, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePage 3 sur 9