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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93566
21 septembre 2016
21 septembre 2016
SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN BERCOT-TAUVENT Mme le Procureur Général O R D O N N A N C E LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (21/ 09/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cb
26 mars 2015
26 mars 2015
L'appartenance au clan paternel est alors manifestée publiquement par le nom. ¿ lorsque les clans ont donné leur parole, la réalité de la filiation n'est plus réversible, l'enfant ¿ " appartient " au clan
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
697b013ccdc6046d4710bac5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[V] a par acte du 17 mars 2023 interjeté appel de ce jugement, intimant la société Photo Clim devant la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037a
15 janvier 2013
15 janvier 2013
MOTIFS Sur la résidence de l'enfant et le droit de visite et d'hébergement Attendu que dans la coutume l'enfant appartient au clan de la mère tant qu'il n'a pas été donné au clan paternel ; qu'en
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e6
20 juin 2019
20 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/06/2019 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SCP LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 20 JUIN 2019 No
Source officielle1ère Chambre civile
6412c291314ae0a62152c90d
27 avril 2022
27 avril 2022
financier ; - condamné la SARL Direct Clim à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dc0
16 décembre 2013
16 décembre 2013
matériel à la SNC CLIP 31.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ca
26 mars 2015
26 mars 2015
Elle souligne que c'est au père de faire le geste pour que l'enfant sorte du clan maternel et trouve une place dans le clan paternel, et que la seul chose que l'on constate est la carence du père à cet
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625100929f6bffa995b3a9
7 février 2014
7 février 2014
sur la recevabilité de la demande de la SARL ALIZE CLIM La SCI DE L'ORRIER soutient que la norme AFNOR NFP 03-001 applicable au marché conclu avec la SARL ALIZE CLIM impose, pour le règlement des contestations
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dfcc25a97f0381f5114
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Par un acte distinct du 31 décembre 2003, Monsieur [P] [B], agissant en qualité de gérant de la sci Clim, a donné tous pouvoirs à Monsieur [N] [S] pour régler le litige opposant la sci Clim à la société
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ecb8fa004f57da1b5
4 avril 2023
4 avril 2023
CLID SYSTEMES avait les moyens de les réaliser, * M.
Source officielleChambre 3-1
5fda803f88ad6e0baf4e62b0
27 juin 2019
27 juin 2019
AZUR CLIM et la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba7
26 mai 1998
26 mai 1998
, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société EXOR, a donné à bail à la société CLAIRE LEROUX INTERPERFORMANCE devenue CENTRE LOCATIF INTERNATIONAL PARMENTIER et ci-après dénommé société CLIP
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4d
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La société Alizé Clim ne formule aucune observation.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ea
30 avril 2002
30 avril 2002
", destinée à la faire "bénéficier d'une information commune à tous ses clients sur la stratégie PROGICIEL de CLIPPER" ; - qu'après avoir proposé à sa cliente son nouveau progiciel dénommé PLEIADES, la
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193a
9 juillet 2014
9 juillet 2014
L'EURL Corse électro clim a formé appel de cette décision le 13 juillet 2012.
Source officielleChambre commerciale
625fa5328361df277dc59851
19 avril 2022
19 avril 2022
La société Eg clim, la société Esaj, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Eg clim et Mme [Z] prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Eg clim, demandent
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91727
3 avril 2014
3 avril 2014
Hield-Cliff X... aux dépens de l'instance qui comprendront le coût de la sommation de payer du 24 novembre 2011.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f07d98bfd83326c7063721
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[D] s'est pour sa part constitué caution solidaire de La Compagnie du Clain au profit de la société [I] CHR.
Source officielleChambre Civile
63be63cc13ef607c90ab66ac
9 janvier 2023
9 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/2023 la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Victoire JENNY ARRÊT du : 09 JANVIER 2023
Source officiellePage 3 sur 92