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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
66ff8584a4ff9ec259c0946b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Rôle N° RG 24/01608 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRQC [E] [P] C/ [K] [J] [M] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alice BOURY Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
09 Mai 1967 à [Localité 8] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-Laure COGNON
Source officielle8e Chambre B
60331a1cf73b078bea39edd0
28 septembre 2017
28 septembre 2017
HEALTHCARE REPARTITION Grosse délivrée le : à : - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c8
12 juillet 2013
12 juillet 2013
a été ordonné en urgence et une enquête pénale était diligentée ; le renouvellement du placement intervenait dans ce contexte en février 2013 ; les parents décrivent le mineur comme hyperactif, se cognant
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93277
18 mai 2016
18 mai 2016
G : 15/ 00967 FR-C Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 05 Octobre 2015, enregistrée sous le no 04/ A/ 31-2 Consots Z.
Source officielleChambre 1-7
6274bb682799a9057d5dceb5
5 mai 2022
5 mai 2022
FRAM C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO Me Delphine CASALTA de la SELARL ARNOUX-POLLAK Décision
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02321_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
une expertise aux fins d'analyser le respect des principes directeurs de l'aménagement foncier dans les opérations de ce type les ayant concernés sur le territoire des communes d'Espinasse-Vozelle et Cognat-Lyonne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00103_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 31 mars 2022, la SAS A Associés et la SC Springbox, agissant par leur gérant, représentées par Me Cognat, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02477_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par une requête enregistrée le 27 août 2024 sous le numéro 24LY02477, la commune de Coublevie, représentée par Me Cognat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2024 ; 2°) de rejeter
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63d37aa6d1bc2605de4b4a9c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Jugement du 28 Avril 2020 -Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 19-012798 APPELANT Monsieur [P] [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Daniel COLLINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b51
5 décembre 2001
5 décembre 2001
assistée de Me Philippe GALLIARD (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me KOVARIK Monsieur Djamel Y... né le 15 Octobre 1962 à CHELIF (ALGERIE) de nationalité Algérienne 2 rue de la Poterie 73160 COGNIN
Source officielleCour d'Appel
édure pénale ouverte notammentc/Messieurs Y
6253c8bdbd3db21cbdd861e5
26 avril 2002
26 avril 2002
Crédit Mutuel dans ses dernières conclusions en date du 13 juillet 2001; Attendu qu'il résulte des pièces produites que dans le cadre d'une procédure pénale ouverte notamment contre Messieurs Y... et COGNET
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876d24cc0c3e2e3bea7b
23 juillet 2022
23 juillet 2022
[K] envers lui-même le week end des 9 et 10 juillet 2022, en se cognant la tête contre le mur et d'une tentative d'introduction par un proche de substances illicites dans le centre, laquelle a été empêchée
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163d88199a586c22d6d44b9
20 novembre 2009
20 novembre 2009
Localité 9] ( POLOGNE) [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [L] [S] [M] [Adresse 3] [Localité 7] représentés par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistés de Maître Daniel COLLINOT
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38a4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
FONCIA MANSART, vient aux droits de la société FONCIA FOUBERT, prise en son établissement exerçant sous l'enseigne FONCIA COGITE Défaillante S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ea
29 février 2008
29 février 2008
Cognet, es qualités de liquidateur judiciaire de la société Z..., et la société Fiat France à payer la somme de 3.000 € à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c68
10 janvier 2006
10 janvier 2006
. ************* LA COUR, Monsieur X... a été victime d'un accident du travail le 11 Décembre 2000 en chutant sur une plaque d'huile et en se cognant l'épaule gauche au sein de l'entreprise TWL dont
Source officielle2ème chambre A
62a03c3858d7b0a9d40ddc86
4 mai 2022
4 mai 2022
2022 statuant sur renvoi après cassation APPELANTE : Mme [Y] [M] veuve [Z] née le 30 Mai 1945 à FIRMINY (Loire) 629 avenue du Vercors 38160 CHATTE Représentée par Me Marie-Laure COGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8731f
12 janvier 2005
12 janvier 2005
SUR LA NON REALISATION DES CONDITIONS SUSPENSIVES Il résulte des piPces versées au dossier que - la SA Y... a été autorisée F... exploiter une carriPre sur les communes de Concots et d'Esclauzels par
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616343f388dc29ccde27f095
6 décembre 2010
6 décembre 2010
renonciation à la succession de Monsieur [T] [W] Attendu qu'à l'appui de leur appel [H], [M] et [BO] [W] soutiennent qu'elles n'ont jamais eu connaissance des conclusions signifiées en leur nom par Maître COGNIOT
Source officiellePage 3 sur 8