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6 563 résultats pour « Cohn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NGYG S.A.S. MAITRES CARRESc/S.A

67f4b115da16d54af38e6270

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

La SAS Property Corner Immobilier a rédigé le compromis de vente en sa qualité d'intermédiaire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1e12cdc6046d47479afe

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

la SAS COIN D'AUBRAC aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9496d

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

U... a vendu à la société CORNER SHOP SCI le lot [...] du dit ensemble immobilier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252e

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Représentés tous deux par Me Albert COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés sur l'audience par Me Elisa COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE SARL MSB

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fc4811ec33b4fa0f17b0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/05770 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFE6 Ordonnance n° 2025/M10 SARL SUSHI BARS AND CORNERS représentée en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Sté COIN DE TERRE ET FOYERc/Consorts LESAGE-Me MOINS-GFA DES GRIPPEAUX X

6253c906bd3db21cbdd870b7

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

ARRET N° 534 DU 16/12/04 - 4ème CHAMBRE - RG 03/5360Sté COIN DE TERRE ET FOYER c/ Consorts LESAGE-Me MOINS-GFA DES GRIPPEAUX X... - Exposé préalable : En 2000, la société "Coin de Terre et Foyer" (CTF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d86a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

INTIMEE : La commune de SAINT REGIS DU COIN représentée par son maire en exercice LE BOURG 42660 SAINT REGIS DU COIN représentée par Me SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoué à la Cour assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352f

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Qu'il convient en application des articles sus-visés de déclarer irrecevables les conclusions déposées par Me Patricia COHEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90352

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Guy X...à payer à la société LE COIN DU CAPITAINE que la somme de cinquante mille (50. 000) FCFP au titre des frais irrépétibles d'appel, la Sarl LE COIN DU CAPITAINE sollicite que la phrase : "- à la

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad885cdc6046d47c0e6eb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

2026/M148 Monsieur [V] [B] représenté par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [D] [E] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69fd7afbcdc6046d4703db7a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 24 avril 2009, l'employeur a déclaré un accident survenu le 22 avril 2009 au préjudice de son salarié, dans les termes suivants : 'l'intérimaire s'est cogné le genou droit en posant un colis sur un

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697267fbcdc6046d47517578

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Z], [K], [L] [R] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y], [P], [A] [R] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c989bd3db21cbdd8897a

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

CALMELS COHEN, aux droits de la S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

652a30a27ed1ea831811255e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Cohen au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35e083146e04f531ecd0

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

COHEN [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Richard COHEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sébastien TEBOUL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67ef6fb67985d82da296f75f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[O] [T] de sa demande de dommages et intérêts ; - débouté la SASU Corner Food de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné solidairement la SASU Corner Food, Mme [X] [G] [D] [U] et M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04709_20230502

Admin. Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Article 2 : La commune de Lacanau versera à la société Corner Surfshop la somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879651eeae4f1309d364

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Aussi, le lien de causalité entre l'intervention des sociétés Mediaco Auvergne et Coin Recyclages n'est pas établi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e1b

Appel

8 décembre 2006

8 décembre 2006

COSNE CINTRAGE demande à la cour de débouter M. X... de l'intégralité de ses demandes. La S.A.R.L. COSNE CINTRAGE fait valoir que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38b5e2fbe7c90043a1f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Au soutien de ses prétentions, l'appelant fait valoir qu'il a été embauché par la société SFN CONCEPT CORNER devenue la société SFN CONCEPT CORNER OUEST, laquelle avait une activité consistant à commercialiser

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

COHNINVEST

SIREN 495355653Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

16/12/2025

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Radiations

COHN, Annie, GUETTA

SIREN 432975159Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

16/11/2025

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Créations

Cohn, Sandro

SIREN 951447507Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

23/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL COHN

SIREN 451650550Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/05/2025

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Dépôts des comptes

SELARL COHN

SIREN 451650550Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

20/05/2025

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