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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
PAVEC COURTOUX ... 75003 PARIS représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoué à la cour assisté de Maître Sylvia GRADUS, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP HYEST & Associés, toque
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f792eb053208318995bd1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[S] [K] Formule exécutoire le : à : Me Delphine COUCHOU-MEILLOT la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 OCTOBRE 2023
Source officielleChambre 1-2
626b8092d1fb03057d9a4e74
28 avril 2022
28 avril 2022
[B] [A], Mme [JR] [Y], Mme [SO] [X], la SARL COUCOU, Mme [GI] [V], Mme [G] [M], M. [OG] [T], M. [MK] [Z], M. [H] [R], Mme [KY] [AP], M. [KA] [TM], M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Me Courtoux, mandataire liquidateur de la Sarl Royal Colisée, s'oppose de même aux demandes de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092ffa7a008e5409f3ac
10 octobre 2024
10 octobre 2024
684 764, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand LEROUX de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02136_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
du 7 juillet 2021 par lequel la préfète d'Indre-et-Loire a enregistré, au nom de la SCEA Eliporc, un élevage de 2 288 animaux au lieu-dit les Varennes Bourgneuf sur le territoire de la commune de Courcoué
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872b7
18 novembre 2004
18 novembre 2004
Emile et de SOUCHET Henriette de nationalité française, marié demeurant "La Clotière" - 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE prévenu, intimé, libre, comparant, assisté de Maître COUETOUX DU TERTRE Patrice, avocat
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163842eb5b1827189c746f8
11 mars 2011
11 mars 2011
société OMNIMETS qui ne conteste pas n'avoir déclaré lors de la souscription de son contrat, qu'une activité de saladerie et de sandwicherie, reconnaît avoir proposé à sa clientèle des plats chauds :couscous
Source officielle9e Chambre C
616250fa929f6bffa995b387
14 février 2014
14 février 2014
91 Rôle N° 12/11846 [U] [W] SCI MISTRAL C/ [Y] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON - Me Alain COUECOU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f7c498a54057d102d1c
17 mai 2022
17 mai 2022
[L] et la SCP Larralde Fagoaga Coustou le 18 juin 1992 et par jugement du 4 octobre 1993, le tribunal de grande instance de Bayonne a : - déclaré M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85187
15 octobre 1999
15 octobre 1999
PAVEC COURTOUX es qualité de mandataire liquidateur de la société M.P.C.I. ayant son siège 62 Boulevard de Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué INTIME : Monsieur UZAN Victor
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87f
11 avril 2008
11 avril 2008
SUR CE, LA COUR Sur la validité des procès verbaux : Considérant que Maître Courtoux ès qualités, fait valoir que le procès verbal de saisie contrefaçon en date du 5 mai 2004, relatant les opérations
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162d67aa2a5768a176c561d
13 mars 2012
13 mars 2012
[R] [W]' ; le 17 novembre 2008 : ' Coucou [T], super coup, il n'était pas prévu celui-là' Bises et bonne nuit.' ; le 24 décembre 2008 (à [I] [X]) : ' afin d'alléger le travail d'[T], et en accord avec
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b7
11 avril 2024
11 avril 2024
SAS MAISONS PARLOUER Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] Représentée par Me Bertrand LEROUX de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX
Source officielle1ère Chambre
65b4b17a7ef77d000880b61b
29 août 2023
29 août 2023
barreau de SAINT-NAZAIRE Madame [O] [I] née le 29 Mars 1984 à [Localité 10] (46) [Adresse 16] [Localité 11] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6162cc38fea1086acdbe4201
23 janvier 2013
23 janvier 2013
lui, la dame blonde c 'est ta maman' Oui n 'est ce pas c'est ma maman Et comment elle s'appelle ta maman' [C] C'est joli [C], qu 'est ce que tu voudrais garder comme cadeaux [E]' Un coucou
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02521_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
du 7 juillet 2021 du préfet d’Indre-et-Loire enregistrant, au nom de la SCEA Eliporc, un élevage de 2 288 animaux équivalents au lieu-dit les Varennes Bourgneuf sur le territoire de la commune de Courcoué
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02199_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
juin 2022 par lequel la préfète de la Charente a rejeté sa demande d’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’une éolienne et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Courcôme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653b58ab502b828318c4e25b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[C] qu'il en avait assez de sa faire insulter, de se faire appeler couscous, [W] [P] précise qu'il avait eu M.
Source officiellePrésident de la Cour
DCA_22VE02180_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 avril 2023, la société ADN, représentée par Maître Didier Courtoux, mandataire judiciaire, ayant pour avocat Me Fornacciari, demande à la cour : 1°) de rejeter
Source officiellePage 3 sur 46