Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604e
21 mars 2002
21 mars 2002
Bertrand BIHR & Nicolas LE CARRER Mandataires judiciaires de la SARL CREATIV en liquidation judiciaire ayant son siège 19 bis, rue Boulay de la Meurthe 88000 EPINAL assignée à personne le 16 décembre 1999
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be408d
11 avril 2024
11 avril 2024
CREATIV FER C/ S.E.L.A.R.L. COMEXOM KALIACT 80 S.A.R.L.
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c05
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CREATIFS ....
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90859
25 juin 2013
25 juin 2013
La sarl Créative IT affirme que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc57
13 avril 2011
13 avril 2011
P GAFFORI CRESPIN NOTAIRES ASSOCIES Cie d'assurances MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD C/ S. A. R. L SANTA GIULIA X... Y... Z...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a560acdc6046d4789bc5a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elle affirme que M. et Mme [Z] ont organisé un détournement massif des actifs de la société ESM vers la société Creatiq.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed24
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Condamner en revanche la société TALENT CREATIF à verser à Madame [S] la somme de 2 500 euros à ce titre Condamner la société TALENT CREATIF aux entiers dépens lesquels comprendront les frais d'exécution
Source officielleAvis
CADA:20171920
31 décembre 2017
31 décembre 2017
le directeur général des finances publiques à sa demande de copie du procès-verbal relatif aux opérations des évaluations foncières des propriétés bâties (formulaire 6670H) menées sur la commune de Crestet
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00412_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Crespin : S'agissant de la légalité externe des décisions en litige : 7.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d88599a586c22d6d44d7
9 juin 2010
9 juin 2010
CUISINE CREATIVE', prononcé à son encontre une interdiction de poursuivre la commission de ces actes sous astreinte de 10 euros par exemplaire mis en vente ou diffusé gratuitement passé le délai de 3 mois
Source officielleChambre 2-4
67ee19726cff766e94e38a5a
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/10052 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXS3 Mme [S] [V] Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01411_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
G... ont demandé au tribunal administratif de Nîmes d’annuler les trois certificats d'urbanisme du 29 octobre 2020, par lesquels le maire de Crespian a, au nom de l’Etat, déclaré non réalisables trois
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00551_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
communauté de communes du Crestois doit être condamnée à verser à la société Compoeco la somme de 23 864 euros TTC.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6347ac5829ffd2adfff4f3bc
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[X] et la société [X] CREATIVE représentée par M.
Source officielleDélég.Premier Président
69cf6a6ccdc6046d47f4a90b
2 avril 2026
2 avril 2026
Par courrier reçu à la cour d'appel d'Aix-en-Provence le 21 octobre 2025, les sociétés CREATIVE NOMADS MEDIA OÜ, MPV LIMITED OÜ et CREATIVE NOMADS MEDIA KORLATOLT [E] [F] ont formé appel de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. PROXIMA CREATIVEc/S.C
6253c9e6bd3db21cbdd89850
12 novembre 2007
12 novembre 2007
PROXIMA CREATIVE c/ S.C.P.
Source officielle12e chambre section 2
5fdd1831b57ca282107ff68b
11 octobre 2018
11 octobre 2018
STATUANT DE NOUVEAU ET Y AJOUTANT : DÉBOUTE la société par actions simplifiée Créative Commerce Partners de toutes ses demandes.
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03698_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A B, représenté par Me Crestin, doit être regardé, dans le dernier état de ses conclusions, comme concluant, à titre principal, au non-lieu à statuer sur le recours, et subsidiairement, à son rejet au
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
695f5c4dcdc6046d4796d3a4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [Y] Représenté par Me Alexis CRESTIN
Source officielleChambre du Surendettement
65c1dc98b1dbba0008e25c96
26 janvier 2024
26 janvier 2024
METROPOLE [19] S.A. [25] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me NAUX Me CRESTIN
Source officiellePage 3 sur 31