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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
69fd82c9cdc6046d4704a545
5 mai 2026
5 mai 2026
[K] [G] veuve [C] [L] [C] [S] [C] épouse [J] C/ FOND D'INDEMNISATION DES VICTIMES [2] Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : 05 mai 2026 à : - Me Cyrille
Source officielleChambre commerciale 3-2
66baf734f34129bfe1fee6b8
12 août 2024
12 août 2024
DE DESSAISISSEMENT N° RG 23/05919 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBMX Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 12 Août 2024 Nous, Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Cyrille X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae23
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Monsieur Cyrille A... pris ès qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélissa A.... ... 10600 LA CHAPELLE ST LUC Madame Leila B..., prise es qualités d'administrateur légal de sa fille
Source officielleChambre commerciale 3-2
66878d1805d6f7f678d494cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 21/06536 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UZ5E Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Juillet 2024 Nous, Cyril
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f88fead85da04f53a3cef
8 juillet 2022
8 juillet 2022
attaquée : JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - Pôle Social --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [V] [N] Représentée par Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c76
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Cyril Y... entièrement responsable du préjudice subi par lui, de condamner M.
Source officielleChambre 4-1
64f6c4d4ed0253d969201c9c
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Localité 4] Chambre 4-1 N°2023 /M068 N° RG 23/02628 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2C4 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [X] [G], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Cyril
Source officielleChambre sociale
68e9e482154299c7318fb32a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Annie CAUTRES, Magistrat de la Mise en Etat de la Chambre Sociale de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [J] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Cyril
Source officielleChambre 2-4
6710aa3abe64d7e510244e62
16 octobre 2024
16 octobre 2024
2024 N° 2024/220 Rôle N° RG 23/03879 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6UO [W] [S] C/ [U] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric PASSET Me Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0d
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Cyril X....
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6708c017445a086e2bcedc55
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Faits, procédure et prétentions M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93832
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Cyril X... et Mme Audrey Y... à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69e1cebbcdc6046d47898313
16 avril 2026
16 avril 2026
COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Dominique Gilles, Président de chambre Madame Violette Baty, Conseiller Monsieur Cyril
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6979cbaecdc6046d47f47430
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il y a donc lieu de déclarer parfait le désistement de l'appel et de constater en conséquence l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38d
29 juin 2011
29 juin 2011
Représentant : Me Jean edmond SALES (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Cyril Z... ...
Source officielleCour d'Appel
Par lettre remise en main proprec/émargement
6253cc7dbd3db21cbdd903c2
12 mars 2013
12 mars 2013
Cyril a été mon manageur pendant toute cette période ", - un témoignage écrit de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a1925e0cdc6046d4753b585
28 mai 2026
28 mai 2026
Dominique GILLES, Président de chambre Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Cyril CARDINI dans
Source officielle9e Chambre C
6162602e8672d229b88162f8
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2013 N°2013/ 692 Rôle N° 11/09005 [Q] [Y] C/ SARL AJC IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : -Me Cyril
Source officielleChambre sociale
651fa55cc601f08318991759
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePage 3 sur 66