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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service des Référés
627ca7a64781dc057dee7a10
11 mai 2022
11 mai 2022
La société Dari Market a interjeté appel de cette décision le 23/12/2021.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01771_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Dans ces conditions, la société DASI est débitrice de l’obligation de remise en état du site.
Source officielle3e chambre civile
63119da06f0d304f138e5e9e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[X] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Jordan DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [K] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Jordan DARTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b40
30 novembre 2015
30 novembre 2015
X... demande à la cour d'infirmer le jugement déféré, et statuant à nouveau, de condamner la société DARJI DISTRIBUTION à payer à M. X...
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae5bd7923fcb00af975
8 septembre 2022
8 septembre 2022
condamné la société Dari Market Le Calliope aux entiers dépens comprenant le coût du commandement. 5.La société Dari Market Le Calliope a interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2021.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01770_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Enfin, la société Kalhyge 1 ne soutient pas qu’une société distincte aurait succédé à la société DASI dans l’exploitation du site et aurait ainsi la qualité de dernier exploitant.
Source officielle2e chambre civile
62c52986a2c42363790799df
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SAN MARCO [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [L] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jordan DARTIER de la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01772_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
antérieure La société Kalhyge 1 a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler l’arrêté du 12 mai 2021 par lequel le préfet du Rhône lui a imposé, en sa qualité d’ayant-droit de la société DASI
Source officielle3e chambre civile
64eedcb8bb2c32d969d352ee
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[I] [L] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Jordan DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [R] [L] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162af159547460d26ddb682
19 mars 2013
19 mars 2013
TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) et par la AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, Me Jean-Michel DARROIS et Me Daniel VILLEY (avocats au barreau de PARIS, toque : R170) Monsieur [
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04764_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il résulte également de l'instruction qu'il a décidé, de son propre chef, de le conduire dans la darse de la zone technique portuaire n°1.
Source officielle1ère ch. civile
65547137a52b3483180986b2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de la copropriété de l'immeuble du [Adresse 2] à [Localité 3] syndicat de copropriétaires du parc de la Durdent représenté par son syndic Sarl SMI SMG SAINT MARC GESTION Représentant : Me Sandrine DARTIX-DOUILLET
Source officielleChambre Commerciale
6162da78dda066944ee0e907
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Par jugement en date du 27 décembre 2006, l'expertise en cause est déclarée commune aux sous traitants à savoir, la SARL SECOVAL, la SA Darnis et la SARL CMMC.
Source officielleRétention Administrative
6a1a7401cdc6046d47749a23
29 mai 2026
29 mai 2026
alias [F] [J] alias [N] [D] [J], appelant, assisté de Me Carole PIERRE, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [Y] [Z], interprète assermenté en langue dari
Source officielle5e chambre civile
686dfb21002316e0ca849032
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[M] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jordan DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Carla GUELLIL, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleChambre 2-2
66162bd199851e0008f1e462
9 avril 2024
9 avril 2024
* Le tribunal ne pouvait pas se baser sur le fait que la date de naissance figurant sur la taskera en langue dari et sur la taskera en langue anglaise a été fixée au regard de l'apparence physique,
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
DASI & V.
Source officielle1ère ch. civile
695f5796cdc6046d47967064
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/03669 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KCOD Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Rouen en date du 16 juin 2025 Monsieur [F] [H] Représentant : Me Sandrine DARTIX-DOUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86f
1 octobre 2008
1 octobre 2008
DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 170.
Source officielleRétention Administrative
69f97b2fcdc6046d47a15917
2 mai 2026
2 mai 2026
[X] [V], interprète assermenté en langue dari, présent lors du prononcé de la décision,ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; - Sur la recevabilité de l'acte d'appel : Les appels
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