Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b29
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Martine Y... née le 01 Janvier 1949 à MILLAU (12100) de nationalité Française 51 rue des Alliés 6ème étage 38100 GRENOBLE représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) assistée de Me DETROYAT
Source officielle1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce87
21 juillet 2023
21 juillet 2023
02703 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K5RC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6969001acdc6046d4767fc36
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[R] [N] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (13) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4]/FRANCE représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT,
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00428_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
édifié sur le même site au titre des années 2018 et 2019, d'autre part, à l'assujettissement des mêmes biens ainsi que des locaux donnés en location et occupés par la société d'exploitation des ports du détroit
Source officielleChambre Commerciale
68032e3e1fa67923f7882a6b
17 avril 2025
17 avril 2025
INTIMÉE : S.A.R.L. [6] immatriculée 498 316 447, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Sophie DETROYAT
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01831_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Société d’Exploitation des Ports du Détroit (SEPD) a demandé au tribunal administratif de Lille, d’une part, d’annuler la décision
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be4271
11 avril 2024
11 avril 2024
DBVM-V-B7G-LGPH C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Margot BLANCHARD la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ca
24 juin 2008
24 juin 2008
née le 12 Juillet 1950 à MONT DE LANS (38860) ... 38640 CLAIX représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME :
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03626_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
erreur d'appréciation dès lors que, contrairement à ce qu'a considéré l'ARCOM, la programmation musicale de Radio Bonheur 100 % chansons françaises n'est pas déjà représentée par celles de Radio Calais Détroit
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05eef56904f13d44d73
1 septembre 2022
1 septembre 2022
20/03783 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUEF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT
Source officielle1ere Chambre
653760f5974d258318455119
23 octobre 2023
23 octobre 2023
02831 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K553 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850e0
27 janvier 2000
27 janvier 2000
N° 99/01976 AFFAIRE : SARL CMPS SARL DETROIT AUTOS SA JNB AUTO SA INTERNATIONAL GARAGE.
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb714d
4 avril 2024
4 avril 2024
* débouter le syndicat des copropriétaires SUN RESIDENCE représenté par son syndic en exercice Cabinet HENRY & WEHRLE DETROYE de toutes ses demandes fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02d
18 juin 2008
18 juin 2008
-14 1°, 2o° 3°, 4° du Code Pénal, d'avoir à Calais, le 7 septembre 2006, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, pénétré dans l'enceinte du lycée du Détroit
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00518_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle soutient que : - le passager possédait nécessairement les documents de voyage nécessaires pour réaliser le vol Détroit - Paris ; - le passager n'était animé d'aucune intention d'immigration irrégulière
Source officielle4e Chambre B
6162ec316c9bddc82584767f
22 mai 2012
22 mai 2012
. *** FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte en date du 20 septembre 1999 reçu par Maître [V], notaire à [Localité 7], la SCI Le Détroit a vendu à la SCI Michel Ange, dans un immeuble en copropriété
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7250d808eb34e4553c0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[I] a revu le docteur [W] le 04/10/2019 et celle-ci laisse entendre dans son courrier que la symptomatologie dépressive s'est majorée et propose des modifications thérapeutiques (introduction Deroxat 20mg
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628e
12 mars 2002
12 mars 2002
Novembre 1966 à BOURGES (18000) de nationalité Française demeurant 8 avenue Schuman 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON Représenté par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour Assisté de la SCP BALESTAS - DETROYAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b394
12 mars 2008
12 mars 2008
représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 3624 du 09 / 11 / 2006
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01693_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
La procédure a été communiquée à la Région Hauts-de-France, à la société d'exploitation des ports du détroit et à la société Bouygues Travaux Publics qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officiellePage 3 sur 8