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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e945

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Y..., en dépit de sa confrontation régulière aux obstacles posés par Mme X..., adoptera un discours et une attitude posés, faisant preuve d'une stabilité comportementale et émotionnelle.

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 HO

633e6fbcf8faf13e2e973c54

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par certificat médical de 72 heures en date du 20 août 2022, le Dr [W] note que le patient est calme mais que le discours demeure désorganisé avec des éléments de persécution et un déni massif des troubles

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6348ff3563d497adffda3e70

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par certificat médical de 24 heures, le Dr [K] relève un comportement calme et adapté, une présentation correcte, un discours organisé dans l'ensemble, une absence de critiques quant aux menaces sur ses

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

697399a4cdc6046d476fd1b5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un avis psychiatrique a été remis le 19 janvier 2026, aux termes duquel il est relevé une instabilité psychomotrice, une exaltation de l'humeur et un discours diffluent et vindicatif ainsi que des idées

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6909971143d68eab4072d932

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il ajoute que sa cliente a un discours organisé et clair lors de l'audience.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69f43cd3cdc6046d472de4ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

] [S], et du certificat médical du docteur [Q] [K] de [Localité 6] médecins faisant état d'une agitation psychomotrice, d'idées délirantes ('envoyé de Dieu'), d'un syndrome de persécution, et d'un discours

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7b0793bcaf505db6967ab

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Tableau maniaque franc actuellement (fuite des idées, logorrhée, discours digressif, troubles du sommeil, comportement instable) avec des idées délirantes de persécution avec mise en danger d'elle-même

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972ce

Appel

31 août 2023

31 août 2023

thématique mystique, des relâchements des associations logiques et rationalisation des troubles comportement hétéroagressifs qui l'ont conduit en garde à vue sur les dernières 48 h et un patient au discours

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

688311344d9076bf079c2351

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[I] nécessitant des soins auxquels il n'est pas en mesure de donner un consentement éclairé et pérenne comme en attestent son discours ambivalent sur les soins et sa volonté de partir en Suisse.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66c5830e784a89285d3f335d

Appel

20 août 2024

20 août 2024

[G], lequel, bien que plus calme, restait inadapté, avec une désinhibition, un discours accéléré et diffluent, une exaltation pathologique de l'humeur et une reconnaissance encore partielle de ses troubles

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le fond, les elements médicaux les plus récents sont assez significatifs de l'état de santé qui est évolutif, on fait état d'un discours cohérant, il n'y a pas de propos suicidaires, on est sur un

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CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e19

Appel

2 janvier 2015

2 janvier 2015

antécédents de troubles schizophréniques anciens et que la patiente présente une diffluence importante avec coq à l'âne, relachement des associations, les propos sont allusifs avec des périphrases, le discours

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CA

Chambre 1-11 HO

6319868c51eeae4f1309d055

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

daté du même jour du docteur [L], psychiatre à [Localité 4] (CHU) faisant état d'une hospitalisation en urgence suite à une intoxication médicamenteuse volontaire, d'un contact altéré, réticent, d'un discours

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CA

Chambre Premier Président

63cf84a2a6687f7c904cbb5f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Le docteur [R], le 9 janvier 2023, dans le cadre de l'examen à 72 heures, observe que le patient est calme mais revendicateur, qu'il refuse l'hospitalisation et conteste les motifs, que le discours est

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CA

Chambre Etrangers/HSC

63b91afeb63d827c909cad61

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[C] le 17 décembre 2022 décrit un patient calme et cohérent, avec un discours économique dans lequel il s'oppose à livrer les raisons de son geste, se présentant douloureux psychiquement, les larmes aux

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CA

20e chambre

650d319971dfcd831820163e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Il relève que s'il était noté que Mme [W], au moment de son admission, présentait une excitation maniaque, un discours logorrhéique, une humeur exaltée et une instabilité psychomotrice, il n'a plus été

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CA

Chambre Etrangers/HSC

64af9903049d5c05db1731ff

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[W] décrit un entretien difficile, même si le patient est calme dans le contact mais logorrhéique, avec un discours décousu, des idées de persécution, des hallucinations cénesthésiques probables et une

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CA

Recours Hospitalisation

668f76e49b65e642c58786b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les certificats médicaux ultérieurs à son hospitalisation évoquent la persistance d'un tableau psychotique sévère aigu, avec contact interpersonnel très altéré, dystonie corporelle, discours hermétique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f53

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

Le docteur B... notait que le mis en cause présentait des troubles mentaux: discours incohérent, pensée hermétique, thématique manichéenne, tendance à l'exaltation, fond de sthénicité, anosognosie, troubles

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CA

Jurid. Premier Président

6801dcc52d41c0a3fc6ecb29

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[P] [N], le psychiatre qui l'a examiné n'a pas perçu d'éléments délirants, mais observé que celui-ci présente une grande immaturité et que son discours est diffluent et sublogorrhéïque avec des réponses

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