Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346f
25 février 2010
25 février 2010
, membre de l'association FALQUE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTIMEES Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Janvier 2010, Madame Dominique ROSENTHAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d083
12 mars 2009
12 mars 2009
le nom commercial SINEU GRAFF Route d'Epfig 67230 KOGENHEIM prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c3c
3 janvier 2005
3 janvier 2005
. : 02/00252DOUSSET C/ BOURDILAPPELANT :Monsieur Dominique X... 49 Bis rue Leconte DELISLE Bois de Nèfles97460 SAINT-PAULReprésenté par Me Michel FOLIO, avocat au barreau de SAINT DENISINTIME :Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cfa4ff9ec259c098ba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HOIST FINANCE AB [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique SAULNIER de la SELARL SAULNIER - NARDEUX, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Ayant pour avocat plaidant Me Thomas DROUINEAU,
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de5a676b73dd81b970f2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bénédicte PRUVOST, Présidente de chambre Madame Catherine LEFORT
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f75
29 avril 2004
29 avril 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01522_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
antérieure : La société civile immobilière (SCI) A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision du 20 novembre 2018 par laquelle le maire de Lanton a rejeté sa demande d'accès au domaine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750a
3 mai 2022
3 mai 2022
METAL FRANCE - condamné la société ZF LEMFORDER METAL FRANCE aux dépens de l'instance.
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525cd
16 avril 2024
16 avril 2024
LECOMTE,, substitué par Me BELLAMY, avocats au barreau de CAEN Madame [K] [F] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 19] [Adresse 12] [Localité 5] représentée et assistée de Me Dominique
Source officielle2ème Chambre civile
65b20b80c4cf860008dff3f5
21 août 2023
21 août 2023
911 du C.P.C) N° RG 23/00700 - Appel du jugement du Juge de l'exécution de LISIEUX du 23 Février 2023 Monsieur [I] [C] [R] [F] Madame [E] [U] [G] [A] épouse [F] Représentés par Me Dominique
Source officielle2ème Chambre civile
6618cf027935f50008be418f
11 avril 2024
11 avril 2024
2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) INTIMÉS : Monsieur [H] [L] [V] [K] né le 15 Avril 1942 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603276e4d596adab0a69f6b2
26 janvier 2018
26 janvier 2018
[W], la SCP Lecomte-Lemoine, le Crédit foncier de France, - condamner solidairement M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6879d5fa2db7cac9e5eb49ab
17 juillet 2025
17 juillet 2025
LEHMAN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DÉLÉGUÉ DÉSIGNÉ PAR LE PREMIER PRÉSIDENT (n°147 , 4 pages) Nous, Catherine Lefort
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb7
23 janvier 2018
23 janvier 2018
, conseiller Madame Catherine LEFORT, conseiller GREFFIER : Madame NICLOT, greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f028
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Raymond X... ... ... 95520 OSNY Représenté par : Me Vincent LECOURT (avocat au barreau de VAL DOISE, vestiaire : 218) APPELANT à : S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b2
12 mai 2005
12 mai 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f590
24 avril 2012
24 avril 2012
BEAUJOLAIS VAL DE SAONE APPELANT : Monsieur Philippe Robert X... ... 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Katherine LEFORT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163aead8d16be2ca5050a3d
30 juin 2010
30 juin 2010
Prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Pascal LEFORT, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-7
627f48b2551627057d32de50
6 mai 2022
6 mai 2022
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SELARL ERGASIA LOUNIS LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88510
2 mars 2006
2 mars 2006
. : 415 Domaine de Frontigny 69390 CHARLY représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté de Maître PORTAL, Avocat, (TOQUE 32) Madame Marie-France X...
Source officiellePage 3 sur 17
FIROUL, Jeannie, Madeleine, Yvette, THIRIOT, Nathalie, Christiane, Dominique, LEFORT
Acte en date du 12/06/2025 enregistré au SPFE ROUEN le 20/06/2025 sous le numéro 2025 00028925, référence 7604P01 2025 A 01175 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue de Turgis 76350 Oissel, Adresse du nouveau propriétaire: 44 Rue Turgis 76350 Oissel
06/07/2025
Voir →
THIRIOT, Nathalie, Christiane, Dominique, LEFORT
30/06/2025
Voir →
NICKEL CHROME, LEFORT, Dominique
26/01/2023
Voir →
LEFORT, Patrick, Michel, Dominique
13/12/2022
Voir →
THIRIOT, LOBJOIS, Nathalie, Christiane, Dominique, Jérôme, Jacky, Daniel, LEFORT
Acte en date du 28/09/2020 enregistré au ROUEN le 01/10/2020 sous le numéro Dossier 2020 000485000 référence 7604P01 2020 A 03468 Adresse de l'ancien propriétaire: 70 Chemin des Hautes Terres 27310 Barneville-sur-Seine, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Rue Docteur Cotoni 76350 Oissel
31/10/2020
Voir →