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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390eb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Madame [M] [R] née le 25 octobre 1987 à [Localité 18] [Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [H] [T] né le 22 mars 1984 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Hugo
Source officielle1ère chambre civile B
65a77f898121050008662c91
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[G] [I] né le 11 Juin 1990 à [Localité 10] (69) [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 INTIMES
Source officielle3ème Chambre
6960fdc0cdc6046d47be8d42
8 janvier 2026
8 janvier 2026
enregistrée sous le n° 51-21-4 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - Baux Ruraux ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 APPELANTS : Monsieur [S] [J] [Adresse 2] Non comparant et représenté par Me Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d367
18 mars 2010
18 mars 2010
EPSON FRANCE ayant son siège 148-150 rue Victor Hugo 92305 LEVALLOIS PERRET CEDEX, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleChambre 1-5
696aafa4cdc6046d4793d0a9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LES DEUX LYS [CB] [L] [T] veuve [C] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL [YA]-GOIRAND & ASSOCIES Me Elsa PONCELET Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1ère chambre civile B
6970bd07cdc6046d471abb80
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 7] (01) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1881 ayant pour avocat plaidant Me Arnaud METAYER-MATHIEU de la SELARL HUGO
Source officielleChambre sociale 4-4
66fe358691b69e88a370ff5d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 12 septembre 2023 par le conseiller de mise en état de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 22/03187 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Elisa
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
société CHRISCOR, société CRETE, société SNTM, société SAP, société GIL, société GFL, société CROSSFIT GRIMAUD, société DA ROCHA CONSTRUCTION, société DAFER DOMOTIQUE, société DSM, société EDKO, société ELISA
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
09813 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mai 2006-Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 05 / 06826 APPELANTE SA BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL ayant son siège 28 / 32 Avenue Victor Hugo
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb257f38d6b27c276fd
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2025, M.
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
des copropriétaires de l'ensemble immobilier 'LE CLOS DES MAGNOLIAS' situé [Adresse 9], représenté par son syndic en exercice, la SAS COGESTRIM sis [Adresse 4] [Localité 14] Représentée par Me Hugues
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca5333f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
19] de nationalité française, infirmière domiciliée : [Adresse 17] [Localité 4] représentée par Me Virginie DANEZAN, CABINET CELIER-DANEZAN-SOULA, avocat postulant au barreau du GERS et par Me Elisa
Source officielle3e Chambre A
61627778a2bc6369e8386d97
7 novembre 2013
7 novembre 2013
épouse [L] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée par la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Laurent HUGUES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63ca42c09066fd7c90fc25ac
19 janvier 2023
19 janvier 2023
immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 338 246 317 r eprésentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qua lité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Hugues
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e34cdc6046d472e2b54
28 avril 2026
28 avril 2026
[Y] [D] né le 04 Mai 1959 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 La société
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Morgane LE PAGE-FOURNIER de la SELARL LE PAGE-FOURNIER, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielle1ère chambre civile B
651d02ecfe8d588318c1add3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[R] [B] né le 12 Février 1951 à [Localité 29] [Adresse 23] [Localité 22] Mme [F] [M] née le 27 Novembre 1951 à [Localité 24] [Adresse 8] [Localité 22] Représentés par Me Hugues DUCROT et Me
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4da
17 avril 2025
17 avril 2025
07 août 2023 suivant déclaration d'appel du 01 septembre 2023 APPELANTE : S.A. [5] prise en la personne de son représentant légal domicilié [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Hugues
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aa6
6 avril 2023
6 avril 2023
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 et Me Elisa SAURON et Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, Plaidants, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0141
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b1
2 juin 2016
2 juin 2016
PLANETE SCOOTERS ET MOTOS ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me David HONORAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0122 INTIMEES **************** AGS CGEA OUEST 130rue Victor HUGO
Source officiellePage 3 sur 4