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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882bc
31 mars 2006
31 mars 2006
C/ Emilie Louise Y... veuve Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096da
31 octobre 2023
31 octobre 2023
représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie PALLE, présidente et Françoise CARRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096dc
31 octobre 2023
31 octobre 2023
représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie PALLE, présidente et Françoise CARRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096de
31 octobre 2023
31 octobre 2023
représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie PALLE, présidente et Françoise CARRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fdbc1a528318e096e0
31 octobre 2023
31 octobre 2023
représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie PALLE, présidente et Françoise CARRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b1
1 avril 2008
1 avril 2008
C / SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LA GRAVIERE CABINET CARRIER DELASTRE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 01 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Antoine X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162823e7a007b88ee156731
29 janvier 2013
29 janvier 2013
En effet, Madag et Capris sont contrôlées par le même groupe de 18 personnes physiques, qui détiennent le capital de Capris à l'exception d'une action détenue par la société HFG, le capital de Madag étant
Source officielleChambre civile TGI
6270c6252354d9057d9e9303
28 avril 2022
28 avril 2022
Septembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00415 Monsieur [H], [V], [L] [N] exerçant sous l'enseigne 'AVENIR FLUIDES', SARL Unipersonnelle 69, Ancienne route nationale, Condé 97432 RAVINE DES CABRIS
Source officielle2ème chambre
65321b9d9e4ea48318f5b190
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[K] Société EMSIL AEROSPACE SRL C/ S.A.S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04808_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
l'AOT ", un cahier 2 " Aménagement de l'anse de Tizzano - Demande d'extension de l'AOT ", un cahier 3 " Aménagement de la baie de Tizzano - Mouillages ", un cahier 4 " Le port de Sartène à Tizzano - Résumé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2febc1a528318e096e2
31 octobre 2023
31 octobre 2023
représenté par Me Thomas MERIEN de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Juin 2023 Présidée par Nathalie PALLE, présidente et Françoise CARRIER
Source officielleChambre 1-5
68676d726cbb391a608a1833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
audit cahier des charges.
Source officielle1ère Chambre civile
6970e5f7cdc6046d471f3b78
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Cara à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
6970db0dcdc6046d471e0465
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- juger en conséquence que la société Carrier [Localité 9] SA (CIAT) se trouve débitrice solidaire de la garantie décennale.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01501_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
97120-241, à hauteur de 1 695 472,83 euros aux factures émises au titre du lot n° 1 du marché 20216600000312 et à hauteur de 40 004,76 euros aux factures émises au titre du marché 2020-0030, ainsi que
Source officielleChambre A - Commerciale
69df2693cdc6046d47485f70
14 avril 2026
14 avril 2026
Le 24 septembre 2018, l'EURL L2M services et la SAS O2 développement ont conclu deux actes : - un contrat de franchise permettant à l'EURL L2M services d'utiliser le savoir-faire et l'enseigne 'O2 care
Source officielle1ere Chambre Section 2
62721998228a02057de676cc
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Madame [J] [S] 497, Rue Camille Delthil 82000 MONTAUBAN Représentée par Me Emilie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
603432bb557bfc24325eb4b9
25 janvier 2017
25 janvier 2017
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne DELBÈS, Président de chambre Madame Monique MAUMUS, Conseiller Madame Nicolette GUILLAUME, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Emilie
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par les quatre requêtes visées ci-dessus, la société Carri, qui vient aux droits de la société H et de la société C, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01051_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
des charges du lotissement ; ce cahier des charges comporte une clause interdisant au lotisseur de disposer de la voirie ; - le prix symbolique fixé par la délibération du 23 février 2016 ne peut être
Source officiellePage 3 sur 103
VIVIANE L., Carrier, Viviane, Isabelle, Emilie, LAMARE
12/01/2021
Voir →
LES SAVOIRS FERS D'EMILIE, VAYLET, SANNIE, Emilie, Marie, Catherine, Henriette, Laurence, MARCILLAC, CARRIERE
21/02/2019
Voir →
ROUCHET, Yvette, Emilie, CARRIER
18/12/2013
Voir →
ROUCHET, Yvette, Emilie, CARRIER
17/10/2012
Voir →