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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
60335badceaa500cb2b75b03
30 juin 2017
30 juin 2017
MOTIFS Sur la divulgation de la jupe Flora par la société Iro La société Iro soutient qu'elle est titulaire de droits sur la jupe 'Flora' au titre des dessins et modèles communautaires non enregistrés
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21659_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par un courrier du 20 mai 2020, remis le 25 mai 2020, la société Camping le Floride a sollicité l'abrogation de cet arrêté.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65167029788aac83189ea83f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[I] [V] a été engagé par la société Floro, en qualité de plongeur en restauration.
Source officielle1ère Chambre civile
6451fad248616ed0f8cd4eec
2 mai 2023
2 mai 2023
ARRET N° SCI FLORE C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Chantal FLORES SAGNET, avocat au barreau d'AJACCIO M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.R.L. DECO FLORc/S.A
67061e32fde28ee4207110d1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DECO FLOR c/ S.A.S.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06341_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
La société Café de Flore a formé un recours hiérarchique reçu le 12 mai 2017 et un recours gracieux reçu le 17 mai 2017.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035337fcbc9a65dc07069d6
2 juin 2016
2 juin 2016
Sur les demandes de la société Flor de [I] A l'appui de sa demande de dommages et intérêts pour déloyauté et faute dans l'exécution du contrat de travail, la société Flor de [I] fait grief à M [A]
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616243cd1217cad6c0164a8a
13 mai 2014
13 mai 2014
Conseil de Prud'hommes de PARIS, Section commerce - RG n° 09/09566 APPELANTE SAS LE CAFÉ DE L'HOMME Prise en la personne de ses représentants légaux Sise [Adresse 1] Représentée par Me Flore
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02574_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La Villa Flore est une impasse privée du 16ème arrondissement de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36e
28 février 2008
28 février 2008
ANNE FLORE C / X... Y... DAM. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef7
22 janvier 2015
22 janvier 2015
X... qui se trouve aujourd'hui propriétaire dudit fragment de couloir ; - déclarer en conséquence irrecevable l'action de Mademoiselle Flore X... ; - condamner Mademoiselle Flore X... à payer aux époux
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04843_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La société Camping Nouvelle Floride exploite le camping éponyme situé lequel dispose de 469 emplacements et bénéficie d'un classement en catégorie quatre étoiles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
651fa59dc601f08318991864
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[T] au passif de la liquidation judiciaire de la société Flore de saisons à la somme de 9 113,40 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e633
15 septembre 2011
15 septembre 2011
, née le 1er décembre 2009, est exercée en commun par les deux parents Monsieur Etienne Z... et Madame Hélène X..., ordonné une enquête sociale sur la situation de Flora, fixé provisoirement la résidence
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff8accdc6046d478a37dd
21 mai 2026
21 mai 2026
PRONONCÉ : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Graziella HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Flore GUEZOU, greffière.
Source officielle2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f3976
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE JARDIN DE FLORINE C/ Marc LERAY Notifiée le 1 ccc par LS à la SARL LE JARDIN DE FLORINE 1 ccc par LS à Me Marc LERAY 1 ccc à Me SOREL 1ccc à Me
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 16 août 2019, la société Le Flore a contesté devoir la somme de 82 369,88 euros.
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
DE VERSAILLES Code nac : 54G 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2022 N° RG 20/01457 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TZML AFFAIRE : SDC DE L'IMMEUBLE RESIDENCE VERT FLORA
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8584d
18 septembre 2001
18 septembre 2001
FLORA-JET,dont le siège social est "Réseau Fleuri" - La Serrière de Giraud 84240 CABRIERES D'AIGUES Représentée par la SCP DUBOSQ- PELLERIN, avoué, 18, rue Séguier 75006 PARIS Assistée par Maître N.
Source officiellePage 3 sur 140