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3 864 résultats pour « Flroet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbb0cdc6046d478946b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

avocat de permanence, avocat au barreau de Paris tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, INTIMÉ : [H] [L] représenté par Me Ludivine Floret

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924bacdc6046d47538abe

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-[Localité 3] représenté par Me Ludivine Floret

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6688ddf5676b73dd81b96c06

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Chambre 1-3 N° RG 22/09070 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJT5I Ordonnance n° 2024/M183 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Jean-Marie COSTE FLORET

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02953_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A cet égard, la société requérante indique que l’ « offre Fleet » consiste en une solution globale de gestion et de suivi par géolocalisation de flottes de véhicules, qui repose sur un algorithme développé

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd94dcfb44c3d3626466a05

Appel

27 février 2020

27 février 2020

2015J1725) rendu le 05 février 2018 par le tribunal de commerce de Dunkerque APPELANTES SAS Zegers-TPS-SCMB ayant son siège social [Adresse 3] SA MMA IARD venant aux droits de la société Covea Fleet

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c238c0355000835f6c8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

MAC DONALD'S FRANCE SERVICES, Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20172 Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a192819cdc6046d47541c32

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[R] [Q], kinésithérapeute à Bléré (37), et a désigné en qualité de liquidateur judiciaire la SELARL [T]-Florek.

Source officielle
CA

1re Chambre C

60374e4788a3cb2c4508b29e

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

[R] [D] et de la SARL Boulangerie Florene, et a commis M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87825

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

LES CAVES DE SAINT FLORENT de certains travaux de mise en conformité de ces bâtiments, exigés par l'Administration.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9a28452800008b2b795

Appel

7 août 2023

7 août 2023

MAC DONALD'S FRANCE SERVICES Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20172 Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68f86697cb86fa851c25cbb9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

GMF ASSURANCES, RCS de Nanterre sous le n°398 972 901, représentée par Me Guillaume COSTE-FLORET de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1072 - N° du dossier C8805

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed3b

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 10/ 02729 AFFAIRE : Florent X... C/ Me Y...-Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93187

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Les Villas de Saint Florent sera condamnée à payer à M. ...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163608

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet — Légalité de la publication, par le rédacteur du journal « L'écho Cévenol » et élu d'opposition au sein du conseil municipal, d’informations concernant les agents

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd59

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Florent X..., Mme Y... a fait assigner ce dernier ainsi que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a77dc28121050008662bde

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LA FLORENTINE, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SELARL LEVANTI, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS STUDIO D'ARCHITECTURE FLORENT MAKO, dont le siège social est

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2becdc6046d47311217

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Ludivine Floret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b39

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Florent C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a55

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Les services du port de Saint Florent, gérés par la commune de Saint Florent, assurée auprès de la même compagnie, ont effectué la mise à quai du bateau.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

642bbf93d49e0104f58f000b

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Le 6 janvier 2015, avec prise d'effets le 1er janvier 2015, la SAS FLOREO SERVICES a cédé ce fonds de commerce à la société BCCS.

Source officielle