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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e81
2 septembre 2022
Il n'y a pas de séquelles d'entorse : le genou est stable.
1ère Chambre civile
62e0d537e8fd1e05797fa1ad
26 juillet 2022
au niveau du genou gauche le 30 mai 2002.
2EME PROTECTION SOCIALE
635b716cb201587f74be00d7
27 octobre 2022
Son état a été consolidé le 2 janvier 2014 avec un taux d'IPP de 8% pour des douleurs résiduelles de la hanche droite et du genou droit avec limitation de la flexion du genou à 100°. (') Par ailleurs,
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01186_20240201
1 février 2024
Dans ce contexte, le maintien à 45 % du taux d'infirmité de son genou gauche n'apparaît pas injustifié. Sur la nouvelle infirmité du genou droit : 6.M.
67061e14fde28ee420710fcf
7 octobre 2024
du genou réalisée en janvier 2016.
4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2510
3 juillet 2025
Soulignant que le genou droit n'est pas concerné par l'accident, elle affirme que les arrêts de travail prescrits à compter du 30 août 2019 concernaient une chirurgie du genou droit de M.
Chambre sociale
69732439cdc6046d47647398
22 janvier 2026
Au titre de l'examen clinique, il est fait état de troubles mnésiques gênant l'examen et : - pour l'examen du genou gauche, d'une hydrarthrose du genou, d'un genou non inflammatoire, pas de boiterie du
10e Chambre
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
Ce chirurgien hospitalier explique que le genou gauche présentait au jour de l'accident un état antérieur, qui était selon lui asymptomatique ainsi qu'un genou droit asymptomatique.
6524e9fe0188778318399615
9 octobre 2023
Elle fait valoir que la stabilisation de l'état de l'assurée à la date du 6 décembre 2018 concernait bien la pathologie du genou droit.
2ème chambre sociale
662209689ce142000838978f
18 avril 2024
[C] ne doit pas travailler genoux fléchis ou à genoux de façon prolongée ou répétée dans la journée mais ne fait pas référence à une contre- indication à l'utilisation des escaliers.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02835_20250311
11 mars 2025
C B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de rupture du ligament croisé antérieur du genou droit
5e Chambre
651fa5cfc601f08318991a43
5 octobre 2023
des douleurs genou droit ou une gonalgie.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02046_20220930
30 septembre 2022
gauche et d'évaluer les préjudices résultant, d'une part, de la maladie professionnelle dont elle souffre au genou droit, d'autre part, de la pathologie dont elle souffre au genou gauche et, enfin, de
Sécurité sociale
6032867b42844fba2f285d13
16 janvier 2018
gauche en transportant du matériel lourd et mon genou a gonflé.
6ème chambre
DCA_24NT03238_20250715
15 juillet 2025
Sur l'infirmité " séquelles du traumatisme du genou gauche " : 7. M.
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
Retour de la porte sur le genou - la porte battante (le bâti de la porte)' et mentionnant pour ce qui concerne le siège et la nature des lésion 'genou gauche - oedème - inflammation'.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739743cdc6046d476f560b
[O] a déclaré à son manager avoir chuté sur les deux genoux et avoir ressenti des douleurs sur les deux genoux'. M.
615e0daac25a97f0381f4e9f
6 novembre 2014
sous plusieurs libellés dont : * le NFMC001pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, *le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans
Chambre 4-8b
6974bb9ccdc6046d478b4a8f
23 janvier 2026
à une raideur modérée du genou gauche et le syndrome fémoropatellaire du genou droit.
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
[C], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou gauche.
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