AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639413ef607c90ab65b1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleRétention Administrative
696f5e9fcdc6046d47f85235
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi, en première instance INTIMÉE PRÉFECTURE DES ALPES MARITIMES Représentée en première instance par Maître RICCIOTTI Giorgia
Source officielle3ème Chambre
69d9e03ecdc6046d47d98720
9 avril 2026
9 avril 2026
B4TP [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 09 AVRIL 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la
Source officielle5ème Chambre
69fd7a75cdc6046d4703d147
7 mai 2026
7 mai 2026
B4TP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Nous, Madame RODRIGUES, Conseillère statuant sur délégation du premier président, assistée de Mme NONDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
7 février 2007
CORSE en sa qualité de représentant de l'Ecole de Luri Hôtel du Département Vallée du Fango 20200 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Marie GIORGI
Source officielle4e Chambre A
60369cc1effee83f080a1545
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Par acte notarié des 20 et 27 avril 1933, les époux [W]-[QH] ont vendu à [L] [VX] une petite villa dénommée Giorgina, avec jardin clôturé, confrontant : « au nord : la propriété [M], à l'ouest : la
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd5bbd03a05db96512d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
demeurant et domicilié au siège social [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AJACCIO substitué par Me Anne-Marie GIORGI
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66c6d4863aa9e47470f6ab1c
21 août 2024
21 août 2024
DESISTEMENT Du vingt et un août deux mille vingt quatre APPELANTE : Association CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f65857dd64cbdaa4fa
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [E] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ENTRE : Madame [I] [M] née le 27 Mars 1986 à [Localité 8] de nationalité Française Sans Domicile Fixe Appelante Représentée par Me Marine GIORGI, avocat commis d'office, ET : MONSIEUR
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ENTRE : Madame [X] [J] née le 01 Décembre 1974 à [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Appelante Comparante, assistée de Me Marine GIORGI, avocat commis d'office, ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03857_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2022, la société Ipanema voyages, représentée par Me Giorno, conclut au rejet de la requête et demande en outre qu'une somme de 5 000 euros soit mise
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1b
16 février 2018
16 février 2018
* * * Par acte sous seing privé du 24 mars 2004, Giorgio C... confiait à titre exclusif à M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f65857dd64cbdaa4f8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [N] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa40be64d7e510244eb0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
DEUX-MILLE-VINGT-QUATRE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Mme [A] [B] épouse [F] née le 8 juin 1968 à [Localité 8] (Haute-Corse) [Adresse 12] [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Anne-marie GIORGI
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe8
17 octobre 2007
17 octobre 2007
représentant légal en exercice ... 75454 PARIS CEDEX 09 représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Anne- Marie GIORGI
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3724
20 avril 2022
20 avril 2022
Février 1983 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me Anne-Marie GIORGI
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01188_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Giorgi B. Une copie sera adressée pour information à la préfète de la Charente. Fait à Bordeaux, le 19 janvier 2023.
Source officielle1re chambre civile
64a7b0793bcaf505db6967ab
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ENTRE : Madame [C] [B] née le 12 Février 1953 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Appelante non comparante, représentée par Me Marine GIORGI, avocat commis d'office
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d3535f
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ENTRE : Monsieur [A] [M] né le 27 Mai 1979 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 8] Appelant Comparant, assisté de Me Marine GIORGI, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR
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