CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

152 résultats pour « Giulia »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

68f1d9119abd0e067a219423

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Adresse 2] Représentée par Me Karine GRAVIER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Monsieur [O] [S], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Charlotte GIULIANI

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba9ee405357f749ea715

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, - les souscripteurs du Lloyd's France, agissant en la personne de leur mandataire général pour les opérations en France, Lloyd's France SA, assureur d'Alain Giglio, - la société SNAPSE, - la SA SMA

Source officielle
CA

3ème Chambre

69d9e03ecdc6046d47d98720

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

B4TP [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 09 AVRIL 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a75cdc6046d4703d147

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

B4TP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ Nous, Madame RODRIGUES, Conseillère statuant sur délégation du premier président, assistée de Mme NONDIER

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6780be2a780de3a214879efe

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec29

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

* * * SUR CE : De l'union de fait ayant existé entre Madame Christelle Y... et Monsieur Pasquale X...est né Gillian le 28 juin 2008 à PORTO VECCHIO, lequel a été reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03881_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 4 décembre 2024, Mme B épouse A, représentée par Me Giuliani, demande à la cour : 1°) d'assurer l'exécution de l'arrêt du 1er mars 2023 ; 2°) d'assortir cette injonction

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6780c0141c81fecf5743d915

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d766

Appel

16 février 2011

16 février 2011

L'état hypothécaire sollicité devait cependant portait mention au titre des formalités publiées que le bien en cause initialement propriété de la SARL Santa Giulia était grevé du renouvellement d'une hypothèque

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66c6d4863aa9e47470f6ab1c

Appel

21 août 2024

21 août 2024

DESISTEMENT Du vingt et un août deux mille vingt quatre APPELANTE : Association CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f65857dd64cbdaa4fa

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [E] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6813035c6a331c9f4ab39aba

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS [Adresse 1] [Localité 9] France N° SIRET : 410 83 3 5 60 Représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d90a9abd0e067a2193a3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b394143037ceabfc021

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[P] [CD], en leur qualité d'ayant-droit de Maître [P] [F], décédé et la SELARL [P] Abecassis Giudice, de communiquer à Mme [K] et produire aux débats et ce, dans le délai d'un mois suivant la notification

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f65857dd64cbdaa4f8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [N] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1be

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Giulio A...

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23PA02539_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2023, la société Globeo Travel, représentée par Me Giuily, conclut au rejet de la requête et ce que soit mise à la charge de Business France la somme de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4811ec33b4fa0f17ba

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS GIUDICE

Source officielle
CA

Référés du PP

653ca68d83c9498318209cff

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [I] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Assistée de Me Charlotte GIULIANI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68fb978511af6ba0065f42db

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Adresse 2] Tous représentés par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Julia GIUDICE

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 538 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GIULIANA

SIREN 819870916Greffe du Tribunal de Commerce de gap

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIULIANA

SIREN 819870916Greffe du Tribunal de Commerce de gap

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIULIANA

SIREN 819870916Greffe du Tribunal de Commerce de gap

06/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

GIULIANA, L'EXTENSION

SIREN 106164130Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 29/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 07/07/2026, Dossier 2026 00026606. Référence : 4204P01 2026 A 01946. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 9 Rue des Légouvé 42600 MONTBRISON. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue des Légouvé 42600 MONTBRISON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIULIANA

SIREN 819870916Greffe du Tribunal de Commerce de gap

06/09/2026

Voir →