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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6879d86765b5a3ab8ca54f36
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Z] [E] Représentés par Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE Appelants C/ Mme [S] [P] [M] [I] Intimée Ordonnance n° 2025/ M180 Me [G] [U] [Adresse 2] [Localité 1] ORDONNANCE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60369f9574496841afd777eb
22 septembre 2015
22 septembre 2015
1964 à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 1] (ALGERIE) représentée par Me Adoté BLIVI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : G0017 assisté de Me Koffi DAVI substituant Me Godfry
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ffa
25 mars 2004
25 mars 2004
Ernest et de GILLOIS Lydie de nationalité francaise, mariée, gérante de bar demeurant 2, rue de Mayence - 44000 NANTES prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, comparante, assistée de Maître GODARD
Source officielle1re Chambre A
616340227dbf94c22343c9b4
24 mai 2011
24 mai 2011
naissance 4] 1951 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Dorothée LOURS, avocat au barreau de PARIS, de la SCP RAFFIN RAFFIN-COURBE GODARD
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c910
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Nicole qui a comparu ; - Maître GODARD avocat de la prévenue a déposé des conclusions, lesquelles ont été visées par le président et le greffier, et jointes au dossier.
Source officielleChambre 2-4
66fce3be8d6ea26f688da577
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[K] [H] Représentant : Me [W], avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme [C] [Y] Intimée Me Lou GODARD 706.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de7e676b73dd81b97392
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Décision attaquée : n° 20/00250 rendue par le Pole social du TJ d'AUXERRE le 22 Novembre 2021 Appelante : CAISSE REGIONALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE BOURGOGNE, représentée par Me Marc-antoine GODEFROY
Source officielleRétention_recoursJLD
éclaré se désister de l'appel dirigéc/LE PREFET DU GARD
64ddb866434f6ed969889cb3
16 août 2023
16 août 2023
[T] [D] (Représentant de la préfecture) en vertu d'un pouvoir général INTIME Le 16 Août 2023 Nous, Marie-Lucie GODARD, Vice-présidente placée, assisté de Isabelle DELOR, greffière, Attendu que
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379a
30 novembre 2016
30 novembre 2016
née le 09 Septembre 1936 à CANALE DI VERDE ... ... 20230 CANALE DI VERDE assistée de Me Caroline GOEURY-GIAMARCHI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
née le 7 Février 1952 à NARBONNE (11100) de nationalité française ... 11440 PEYRIAC DE MER représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Pierre GOUIRY, avocat de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ba
16 novembre 2016
16 novembre 2016
de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES avocat postulant du barreau d'ORLÉANS et de Maître Cyril EMANUELLI avocat plaidant du barreau de PARIS DEMANDERESSE, suivant exploit de la SELARL ATOUT HUISSIER, GODFRIN
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6901ad9d748a422ad953549d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
attaquée : n° 24/00783 rendue par le Juge aux affaires familiales de [Localité 1] le 20 Mai 2025 Appelante : Madame [T] [O], représentée par Me Karym FELLAH de la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-GODARD
Source officielleChambre 2-4
67b6c87fdef6bf6eb41d71aa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[C] [U] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-005828 du 14/09/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau
Source officiellePremière Présidence
69d09ff2cdc6046d4710cdc2
3 avril 2026
3 avril 2026
mars 2026, APPELANT E : Madame [S] [Q] née le 18 Octobre 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre psychothérapique de [Localité 2] assistée de Me Sophie GODFRIN-RUIZ
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
décidant de les adopter sans les paraphraser inutilement il convient d'ajouter, pour répondre à l'argumentation sur le trouble de voisinage développée par les appelants à la suite du constat de Maître GODFRIN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00299_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
D, représentés par Me Godefroy, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du centre hospitalier de la Dracénie la somme de 500 euros à verser à Mme A en application de l'article
Source officielle2ème Chambre
635236df8c924eadffcc489e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de la SCP VAISSIER-CATARAME GODFRIN-RUIZ WISNIEWSKI, avocat au barreau de NANCY Madame [W] [H] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 6], de nationalité française, retraitée, domiciliée
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
siège social est [Adresse 3], inscrite au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE 784 339 340, représentée par son directeur général en exercice, Représentant : Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY
Source officielleChambre 2-4
67b6c880def6bf6eb41d71b8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Z] [P] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/009301 du 16/12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Véronique GODFRIN, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6780b939b10ab0632f704a80
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'IMMOBILIERE DU VENTOUX, représentée par Me Frédéric GODARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 270 - N° du dossier 240718 Intimée : S.A.S.
Source officiellePage 3 sur 41