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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a56
18 novembre 2015
18 novembre 2015
né le 11 Mars 1960 à Salon de Provence (13300) ... 83690 SALERNES ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, et Me Grégory KERKERIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed8
25 juin 2021
25 juin 2021
ordonnance sur requête du président du TGI de Paris du 9 juillet 2009, mission prorogée depuis lors, c/o Maître [C] [M], administrateur judiciaire, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique
Source officielleRétention_recoursJLD
64ae4b01a1775905dba3bc28
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Sur l'audience, Monsieur [Z] [W] indique que : - il est rentré en France pour travailler ; il a un frère qui peut le prendre en charge en Espagne, - si la loi l'y autorise il sera parti dans un délai
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
15 novembre 2007
X... " (c'est-à-dire N... et ses frères et soeurs) d'une part, des " consorts O... X... " (c'est-à-dire P... et Q...) d'autre part, et qui en avait ordonné le partage entre eux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f790ab053208318995afd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[P] [G] par ses frère et s'ur au plus tard lors du décès du dernier survivant des parents et réévaluable selon des modalités stipulées à l'acte.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b896
2 avril 2008
2 avril 2008
* ** FAITS ET PROCEDURE Monsieur M'Hamed Z..., salarié de la Société BEC FRERES a été victime d'un accident le 16 juillet 2003.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e47c055379800088472da
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Localité 4] Représentée par Me François LEROY de la SCP DIXIT CAUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0474 INTIMES Monsieur [W] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Anne-frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86196
30 mai 2002
30 mai 2002
Farid A... qualité de tuteur de son frère Salek Z..., partie civile, intimé, représenté par Maître MENARD Grégory (SCP GODIN-DRAGON-BIERNACKI), avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd86197
30 mai 2002
30 mai 2002
Farid A... qualité de tuteur de son frère Salek Z..., partie civile, intimé, représenté par Maître MENARD Grégory (SCP GODIN-DRAGON-BIERNACKI), avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229e9d2fa6fd0f8040468
20 avril 2023
20 avril 2023
GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b897
2 avril 2008
2 avril 2008
* * * FAITS ET PROCEDURE Djelloud Y..., salarié de la Société BEC FRERES a été victime d'un accident le 21 juin 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89c
2 avril 2008
2 avril 2008
* * * FAITS ET PROCEDURE Monsieur Youssef Y..., salarié de la Société BEC FRERES a été victime d'un accident le 17 février 2005.
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ROBERTI FRERES [Adresse 85] [Localité 56] Représentant : Me Régis LEVETTI de LEVETTI, avocat au barreau de CARPENTRAS S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68fb978111af6ba0065f3d0f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Dominique Gilles, président de chambre Madame Violette Baty, conseiller Monsieur Cyril Cardini, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec0
4 décembre 2020
4 décembre 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleChambre 1-11 HO
68f9b8310a84a5e5f0021881
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Mon frère avait demandé à ce que je sois hospitalisé. Je ne sais pas pourquoi il a fait, il a signé car il était tiers mais je ne sais pas c'est quoi ses motivations.
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b9eecc9fc9ffe140232
18 avril 2019
18 avril 2019
civile, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2019, en audience publique, Thierry JOUVE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b90
5 juillet 2022
5 juillet 2022
: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, rapporteur Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, GREFFIER : Madame Frédérique
Source officielle2e chambre civile
5fd9505fc3298d391579b08e
27 février 2020
27 février 2020
PYRENEES-ORIENTALES COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 JANVIER 2020, en audience publique, Madame Myriam GREGORI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ea104241b41fe2e9b5ca55
2 août 2022
2 août 2022
détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gwenaelle Ledoigt, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence Gregori
Source officiellePage 3 sur 12
BOUCHERIE VIDAL GREGORY, Les 2 FRERES
Acte sous seing privé en date du 14/10/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Toulon le 23/10/2025, Dossier Dossier no 2025 00055332 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Avenue Jean Toucas 83260 LA CRAU. Adresse du nouveau propriétaire : 35 Avenue du Lieutenant Jean Toucas 83260 LA CRAU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2025
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FRERE, Gregory, Paul, Henri
10/07/2025
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FRERE, Gregory, Paul, Henri
23/10/2024
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Atelier Prestige - Ets Magnier Frères, MAGNIER, Christopher, Grégory, Sébastien
11/12/2022
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