AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a50d01b8594705dbfcccc1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la SELARL GROLEAU, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [M] né le 01 Décembre 1947 à [Localité 16] (56) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU,
Source officielleCour d'Appel
éboutés de l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/LA POSTE
6253c9e2bd3db21cbdd89745
6 septembre 2007
6 septembre 2007
. **** APPELANTS : Monsieur Jean-Michel X... ... 49120 CHEMILLE représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me GRASSEAU, avocat Madame
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6864c1fc31953a33f9365e37
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR : Monsieur [W] [B], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 5] (16), de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03810_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 août 2022, Mme B C A, représentée par Me Grolleau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 juillet 2022 du tribunal administratif
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b0a9e4ea48318f5ae41
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DU MOULIN GROUTEAU prise en la personne de son gérant domicilié ès qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5b676b73dd81b9711a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DU MOULIN GROUTEAU agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b9
11 avril 2024
11 avril 2024
AIA MANAGEMENT DE PROJETS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
PERSIMMO nouvelle dénomination de la Société GUILLARD & GROLEAU prise en la personne de son gérant, ayant son siège 32/36 rue de l'Ouest 75014 PARIS, - Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a4826f3a04f52167ab
5 avril 2023
5 avril 2023
LEFORT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU - GROLLEAU, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a19260acdc6046d4753b887
28 mai 2026
28 mai 2026
. - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie BOUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Maître Etienne GROLEAU, Avocat
Source officielleChambre 1-5
67061e06fde28ee420710f4b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CENTRALE SOLAIRE 118 représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Johnny-johan GROUSSEAU de la SELARL
Source officielle4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6ea8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
née le 10 Mai 1967 à [Localité 9] (35) [Adresse 5] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [L] [H] [T] [G] venant aux
Source officielle4ème Chambre
600ff74579d53d6e790d49c1
14 janvier 2021
14 janvier 2021
de la SELARL GROLEAU, avocat au barreau de RENNES SCP [W], es-qualité de liquidateur de la Société PHILARCHI [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU,
Source officielle4ème Chambre
6969ffc1cdc6046d477fe58e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ATELIER D'ARCHITECTURE GBK [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045d
22 mars 2013
22 mars 2013
BAUD, avocat au barreau de NANTES ET Madame Camille X... ... 44170 VAY Intimée, comparante en personne, assistée de Me Anaïs JOLLY, avocat au barreau de RENNES, substituant Me JARNIGON-GRETEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f002160f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
qualité audit siège Convenant [X] [H] [Localité 7] Représentée par Me Pierre ELLUL de la SELARL ELLUL-GREFF-ELLUL, avocat au barreau D'ESSONNE Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Etienne GROLEAU
Source officielleCour d'Appel
Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d66
3 décembre 2014
3 décembre 2014
généraliste le docteur Z...qui a lui prescrit une échographie cervicale, une prise de sang et une ponction sur la grosseur sus-claviculaire gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919b
22 juillet 2007
22 juillet 2007
remplacement de l'amortisseur de direction, de la pompe à vide, de la courroie d'accessoire et de son tendeur et de l'amortisseur de palonnier d'accélérateur, le 08 juillet 2003, auprès du garage GREMEAU
Source officielle4ème Chambre
6a225abccdc6046d4737d939
4 juin 2026
4 juin 2026
N° N° RG 25/04729 N° Portalis DBVL-V-B7J-WDAA (Réf 1ère instance : 24/00862) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CASTRES - Me ROBIN - Me GROLEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3a
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Griveau conseiller technique régional de hand-ball avec lequel elle a élaboré une version spécifique à ce sport.
Source officiellePage 3 sur 15
CUREAU-GRONEAU
10/02/2026
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Diguet, Eugénie, Sylvanie, Anna, Groneau
07/10/2025
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1982 le shop, GRONEAU, Marie
25/08/2022
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELLANGER-GRONEAU
27/04/2021
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SARL GRONEAU COMBUSTIBLES
07/07/2020
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