CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 276 résultats pour « Guillemain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

69748ff4cdc6046d47885a8c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, M.

Source officielle

Page 3 sur 64

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf11ecdc6046d4727743a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-Paul

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca4b2a45949c4fa8389836

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

: 13/02244 [K] [U] EPOUSE C/ Société GENERALI IARD Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 11] Communauté COMMUNAUTE DU [Localité 8] Société ENTREPRISE MICHEL GUILLERMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c22c

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

siège social 17 rue de Belfort 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de la SCP CASANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me GUILLEMIN-BEUROT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69748ff2cdc6046d47885a7e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

696a14e8cdc6046d4781c60b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6688de5b676b73dd81b97118

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[S] [I] ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Caroline GUILLEMAIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sonia JHALLI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67932fe89097fd849ae8ac54

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentée par Me Viviane SOUET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0553 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Caroline GUILLEMAIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67134bf8208351cec6586655

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

RAMBERT de la SCP GAMBULI & RAMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0175 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Caroline GUILLEMAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf53

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Guilain X... ; - condamné la SA ARNO DUNKERQUE à payer à M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0f6cdc6046d478933ef

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/01226 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q7EQ APPELANT : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Catherine GUILLEMAIN

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdabf5be9da6a51021ad402

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [T] [N] né le [Date naissance 2] 1938 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 18] Représenté par Me Catherine GUILLEMAIN

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f5

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GUILLEMIN S.A.R.L. SMPP S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69748ff0cdc6046d47885a3b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-Paul

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

662b43e9fe25450008314ade

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Me Sebastien TO de la SCP EVODROIT, avocat au barreau de PARIS, toque : A381 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Caroline GUILLEMAIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

696a14d8cdc6046d4781c4af

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-paul

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

696a14e5cdc6046d4781c5c4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

696a15facdc6046d4781db80

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616294cedb5ccebfe3f3a5c1

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

11242 Décision déférée à la Cour : requête en date du 6 mai 2013 adressée par courrier au greffe de la 2 ème chambre civile 1ère section du tribunal de grande instance de Paris par Maître André Guillemain

Source officielle
CA

1re chambre civile

69678afecdc6046d4742fcd3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

GUILLEMIN S.A.R.L. SMPP S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.A.S.

Source officielle