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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Kheira X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3e
28 juin 2007
28 juin 2007
LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON substituée par Maître Jacques BOURBONNEUX, avocat au barreau de LYON Société GUIGARD
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00771_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Guignard Promotion sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02052_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
administratif de Limoges du 25 juillet 2024 ; 2°) de rejeter la demande présentée par la société Boutillet devant le juge des référés du tribunal ; 3°) subsidiairement, de condamner la société Guignard
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918fc
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Madame Simone A... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Michel LEONARDI, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Sylvie X... épouse D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6628a17bb2cb67000826a5e7
23 avril 2024
23 avril 2024
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22348436 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384e
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Hélène POZVEK, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162f3ce24fee0dd3d006188
31 mai 2012
31 mai 2012
LA COUR, Monsieur [N] [G] a été embauché, en qualité d'aide-monteur, par contrat à durée indéterminée en date du 25 août 1972, par la société SODIFROID devenue la SA FOURNIER & GUIGNARD.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60375ad6cc62f838777dad03
7 avril 2015
7 avril 2015
[F] de toutes demandes plus amples ou contraires - Condamne la SAS Guigard et Associés à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163ca1f76640886b9a7264c
3 mars 2010
3 mars 2010
-pour toutes les demandes antérieures au 1er septembre 2004, -mettre hors de cause la SCP LE FOYER DE COSTIL & GUILLARD.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991860
4 octobre 2023
4 octobre 2023
représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00083765 Intimés : Monsieur [X] [Y] Monsieur [Z] [F], représenté par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
naissance 7] 2001 à [Localité 2] de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69fd7917cdc6046d4703b767
7 mai 2026
7 mai 2026
[K] [C] a contesté l'authenticité de deux de ces trois 'uvres, « Nature Morte au compotier et à la guitare » et « Nature morte au verre et à la bouteille ».
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d4f
2 avril 2024
2 avril 2024
BLAIN-GUITART [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le DEUX
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00827_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Sur les conclusions à fin d'injonction présentées par la société Guignard Promotion : 14.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Né le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156ea0214f9bf6ab1510
20 octobre 2025
20 octobre 2025
RESEN Représentée par Me Hélène THOUY de la SELARL THOUY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES Madame [T] [W] Représentée par Me Astrid GUINARD-CARON, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officiellePremier Président
64b77f3dd1e51905db2b1dd1
18 juillet 2023
18 juillet 2023
APPELANT Madame [P] [D] née le 15 Octobre 1971 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, représentée par Me Julien GUILLARD de la SELARL BONNEAU-CASTEL-PORTIER-GUILLARD, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d33
21 septembre 2006
21 septembre 2006
COUR D'APPEL DE BORDEAUXSIXIÈME CHAMBRE CIVILE--------------------------CLARRÊT DU : 21 SEPTEMBRE 2006(Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller)No de rôle : 06/02259Françoise Odette X... épouse Y...
Source officiellePage 3 sur 191