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901 résultats pour « Hélène QUESNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

66a33c1502a12a235bae6c54

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à la confirmation de la décision querellée.

Source officielle
CA

Se. référés

68676a36ae73470041cef907

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LISADEPPU de sa demande tendant à voir arrêter l'exécution provisoire attachée à l'ordonnance querellée. Par ailleurs, en s'en rapportant, le conseil de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b0

Appel

21 février 2011

21 février 2011

PARET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2009/ 027797 du 03/ 12/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92291

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Cet actif a été partagé à parts égales entre Mme Pascale X..., Mme Marie-Paule X...et Mme Hélène X....

Source officielle
CA

Se. référés

6a1682accdc6046d47117275

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Après avoir rappelé les faits et la procédure ayant conduit au jugement querellé, elle fait valoir que : La décision querellée est exécutoire, celle-ci ayant été régulièrement signifiée à M.

Source officielle
CA

Se. référés

66b1bc848dca0cf81e5c2835

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Audience publique tenue par Hélène

Source officielle
CA

Se. référés

68676a36ae73470041cef909

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 3] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU UN JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ Audience publique tenue par Hélène

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a33c1502a12a235bae6c5e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à l'infirmation de la décision querellée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63d0d5be81a7b805de12b5f6

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

SGP [Adresse 2] Représentée par Me Anne QUENTIER, avocat au barreau de PARIS Ordonnance contradictoire, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, et par Mme Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2c

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Décembre 1964 à Marseille (13000) ... 20110 VIGGIANELLO assistée de Me Marie dominique BOLELLI de la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Melle Marie-Hélène

Source officielle
CA

Se. frais et dépens

69f1a125cdc6046d47ee6f64

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle justifie l'existence du deuxième recours par l'oubli de communication de l'ordonnance querellée dans le cadre de la première contestation. M.

Source officielle
CA

Se. référés

6a168319cdc6046d47117d2e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

GRANNY sera déboutée de sa demande tendant à voir arrêter l'exécution provisoire attachée au jugement querellé. 2) Sur les autres demandes La S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d349

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Hélène Y... C / S. A. R. L. ATLANTIC DIFFUSION Marc Z...

Source officielle
CA

Se. référés

69fad492cdc6046d47c0103a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Y] [D] n'a pas exécuté la décision querellée. M. [Y] [D] n'étant ni présent ni représenté n'a pas fait valoir d'arguments.

Source officielle
CA

Se. référés

69fad498cdc6046d47c01098

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Société [2] C/ [V] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Audience publique tenue par Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89040

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP CODOGNES, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Monsieur Didier A... agissant en qualité d'ayant droit de sa mère Madame Héléna

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63465949c024d1adffef75a0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Représentée par Me Bertrand MARIOTTE, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Conseiller de la mise en état, et par Mme Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63d0d5be81a7b805de12b5f2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Hordal [Localité 1] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, et par Mme Hélène

Source officielle
CA

Se. référés

66b1bc858dca0cf81e5c283b

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ainsi, il y a lieu de considérer que l'exécution du jugement querellé, en ce qu'il ordonne l'expulsion de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884b7

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Pierre A... 08330 VRIGNE AUX BOIS Mademoiselle Hélène Z...

Source officielle

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