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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Association ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE SAINT MICHEL ARCHANGE A CANNES (ACOR) agissant par son administrateur judiciaire Maitre Xavier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02068_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Procédure devant la Cour : I°) Par une requête, enregistrée le 4 août 2023 sous le n° 23MA02068, la SARL SB2, assistée de la SELARL Xavier Huertas et Associés, en qualité d'administrateur judiciaire,
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd60a0e78a5909946ff9a4
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Narvavägen 31 STOCKHOLM (Suède) Représentés et plaidant par Me Antoni Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0296 INTIMES Monsieur Hubert Z... [...] né le [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f4
13 décembre 2007
13 décembre 2007
/ 00952 COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 13 DÉCEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE du 04 Juin 2004 APPELANTS : Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
le 25 Février 1963 à 180 Carrière de la Goye 83560 GINASSERVIS représenté par Me Elsa FERLING de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Hubert
Source officielle1ère Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b3
7 octobre 2014
7 octobre 2014
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f273
14 mars 2012
14 mars 2012
Jugement rendu (e) le 09 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01352 Copies exécutoires délivrées à : Me Xavier
Source officielleChambre 1-11 OP
6364ba90e405357f749ea6a2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
] [T] C/ [X] [E] [D] - [W] Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
*************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2007, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert
Source officielle1re Chambre A
61627eac38d18b7ebf63d344
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Vu les conclusions transmises, le 14 mars 2013, par l'appelant et les conclusions récapitulatives, prises le 23 juillet 2013, par Maître Didier Cardon et Maître Xavier Huertas.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61626ba0e62f7c490f224f20
20 février 2014
20 février 2014
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de : Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
60342503ca462113ee440828
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Xavier BEUZIT, Président, Assesseur : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61609a4754c6ec55cf71010b
30 mai 2014
30 mai 2014
au barreau de PARIS, toque : P346 substituant Me Olivia COLMET-DAAGE, avocat au barreau de PARIS, toque : P346 Madame [K] [X] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Charles-Hubert
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65af6a5db6c6260008b531a4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Localité 5] Ayant comme pour avocat postulant Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représenté par Me Georges LACOEUILHE substitué par Me Maud HUBERT
Source officielle8e Chambre A
6163278f33484180ee7228b9
3 novembre 2011
3 novembre 2011
APPELANTE SCI L'ATHENA,, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour INTIME Maître Xavier HUERTAS, pris en sa qualité de liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89207
6 novembre 2007
6 novembre 2007
(sic, lire Xavier-Michel D...) et, dans cette attente, réservé les droits des parties encore en litige (Mme Anna Y... épouse X... de première part, M.
Source officielleChambre 1-5
653b5884502b828318c4e20a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
exercice , la société Cap Immo Sud, Monsieur [Z] [P] et son épouse, Madame [F] [V] épouse [P], ont saisi le président du tribunal judiciaire de Draguignan, aux fins de voir : Désigner la SELARL Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f557b7cff8efb73575ad
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Ayant pour avocat plaidant Me Carla TRAD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b32
7 octobre 2013
7 octobre 2013
APPELANTE Madame Véronique X...épouse Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me NIBERON substituant Me Estelle SZWARCBART-HUBERT (TOQUE 104), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b63
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 DEFENDEUR A LA REQUETE SAS TAMPICO [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Charles-hubert
Source officiellePage 3 sur 8
L'HOMME, Thierry Xavier Hubert
02/05/2026
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L'HOMME, Thierry Xavier Hubert
26/04/2026
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De Montesquiou - Fezensac, Hubert Xavier Bernard, De Montesquiou (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 6 septembre 2024, désignant liquidateur SCP Btsg en la personne de Me Stéphane Gorrias 15 rue de l'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
24/03/2026
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BONNAFFOUX, Marc, Xavier, Hubert
05/03/2026
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MOST, Charles-Hubert, Xavier, René, Matthieu
02/03/2026
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