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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6710aa4bbe64d7e510244f3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HARAS HDP La SAS Iean-Jacques [D], prise en la personne de Maître [Z] [D], dont le siège social est situé exerçant [Adresse 1], es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS HARAS HDP, dont le siège social
Source officielle1re Chambre B
6162f6fbb807dfe813d297a0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
[PS] [DO] consacre une partie de son temps à l'activité du Haras. M.[DO] a reconnu passer trois jours par semaine dans ce Haras.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61634cf21c666ce2d9a48d39
15 septembre 2009
15 septembre 2009
CHATEAU HARAS DE CURIERES deux prêts pour le remboursement desquels la S.C.I. D'[Localité 1] s'était portée caution hypothécaire de la S.A.R.L.
Source officielleAvis
CADA:20161304
12 mai 2016
12 mai 2016
détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le budget exécuté pour les années 2013, 2014 et 2015 ; 2) l’ensemble des baux souscrits par la commune, notamment celui du centre technique des haras
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f551
26 avril 2024
26 avril 2024
HARAS DES BROUES.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02258_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article 39 quindecies du code général des impôts ; - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfb208351cec658668b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Celui-ci a été chargé de visionner les prises de vue effectuées lors du tournage de la séquence du 'haras' et a constaté que les propos litigieux visaient bien une jeune enfant.
Source officielle2ème Chambre civile
642fb5ffcece1704f57474df
6 avril 2023
6 avril 2023
O-HARAS N° SIRET : 753 369 115 O-HARAS O-GEST O-BOVINS [Adresse 4] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentées et assistées de Me Loïck LEGOUT, avocat au barreau de
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02270_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de la méconnaissance de l'article 39 quindecies du code général des impôts ; - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62f73e9943b00e05d4fac761
12 août 2022
12 août 2022
[D] [P], à la suite de l'assignation qu'il a fait délivrer le 13 juillet 2022 à la société Haras des Sources et à M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6684eb20a0de54ff609f8168
2 juillet 2024
2 juillet 2024
HARAS DE HUS Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24024750 ------------------------------------------------
Source officielle3ème Chambre civile
62c7c9accb8dca058e3e7991
7 juillet 2022
7 juillet 2022
coût de l'assurance habitation du haras, - créance de M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca8d38c907c47fa8d88653
10 septembre 2020
10 septembre 2020
- beaucoup d'anciens salariés sont en conflit avec la SCEA LES HARAS DU MAS DE MEYRIE.
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
] [Z] épouse [K] [OO] [XX] [Y] [QQ] [T] épouse [Y] [FF] [UU] [NN] [PP] épouse [UU] [SS] [BB] [JJ] [DD] épouse [BB] [B] [ZZ] [VV] [TT] [U], [PP], [B] [H] [W], [N], [Y] [J] SCI BELVEDERE DU HARAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdcc2c97bf4e02e50061316
31 octobre 2018
31 octobre 2018
***** Suivant acte authentique du 14 octobre 2005 la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement rural de Haute-Normandie (SAFER) a vendu à la société civile immobilière (SCI) Danamour un haras
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02167_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ils soutiennent que : - la renonciation de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Haras du Quesnay à percevoir des intérêts sur les avances consenties à M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca71b13a47785d9aa91558
15 octobre 2020
15 octobre 2020
DU MAS DE [Localité 1] ; ' DIT que la SCEA HARAS DU MAS DE [Localité 1] n'a pas commis le délit de travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié ; ' CONDAMNÉ la SCE HARAS DU MAS DE [Localité
Source officielleChambre 2 A
69fd7e2fcdc6046d47044657
7 mai 2026
7 mai 2026
représentés par Me Christine BOUDET, avocat à la cour REQUIS : Madame [N] [D] épouse [Q] Monsieur [B] [Q] demeurant ensemble [Adresse 2] à [Localité 1] représentés par Me Guillaume HARTER
Source officielle1re chambre civile
6358cd8bc40aa805a7864b82
25 octobre 2022
25 octobre 2022
. ***** FAITS, PROCÉDURE, ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [M] [Z] est gérante de la SARL Haras de [Localité 4], titulaire d'un bail rural consenti le 30 novembre 2016 par la commune de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92724
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Nous vous rappelons que vous êtes absent du haras depuis le 17 septembre 2010 sans interruption.
Source officiellePage 3 sur 53