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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02846_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marianne Hardy, - et les conclusions de M. Romain Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6dd
19 octobre 2011
19 octobre 2011
.- Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE C/ Daniel Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88798
29 septembre 2006
29 septembre 2006
substitué par Me LAFORCE, avoué à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 5917800205/009702 du 08/11/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : SA HARDI
Source officielleChambre 3-1
680b1db02c124f4fd8d672f6
24 avril 2025
24 avril 2025
ASSURANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Syndicat HARDY
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dbfc25a97f0381f4f42
11 mars 2014
11 mars 2014
Le 30 janvier 2006, un kit système 'circulation continue' a été adapté sur ce matériel par un technicien de la société HARDI EVRARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee2
25 mai 2011
25 mai 2011
.- Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871ecfe542d85a267f3c789
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La société Hary Supermarché a relevé appel de cette décision le 24 février 2025.
Source officielle1ère Chambre
68676a25ae73470041cef82d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[X] [F] HARDY [Adresse 7] [Localité 3] INTIMES Après avoir sollicité les observations des parties, Attendu que l'appelant n'a pas conclu dans le délai de deux mois imparti par l'article 906
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01674_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d392
1 avril 2010
1 avril 2010
HARRY WINSTON en la personne de son représentant légal C/ Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc3c
21 avril 2008
21 avril 2008
Le 26 janvier 2001, Harry X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00017_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00040_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Délibéré après l'audience du 25 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zucarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX02965_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00787_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00791_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00802_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01068_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01120_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01571_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le président de la cour administrative d'appel de Bordeaux a, par une décision du 21 décembre 2022, désigné Mme Marianne Hardy, présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
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HARDY, Estelle, HARDY
29/07/2026
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HARDY PAVAGE BORDURE
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SARL P HARDY
28/07/2026
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HARDY, Kathlyne, BENUSSI
26/07/2026
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TERRASSE PRESTIGE HARDY
24/07/2026
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