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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d679
7 février 2011
7 février 2011
X...à verser au titre de l'article 700 du code de procédure civile la somme de 600 €, En conséquence, - condamner Madame Marie Hélène X...à régler : - dommages et intérêts : 500 € - article 700
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a52
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Par déclaration reçue le 10 février 2014, Mme Hélène X...a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc37
13 avril 2011
13 avril 2011
Par jugement du 28 novembre 2006, la procédure de liquidation judiciaire de Mademoiselle Marie Hélène X... était clôturée pour extinction de passif.
Source officielleChambre 1-11 OP
63d0d54b81a7b805de12b3a4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Me Marie-Hélène BETHAN demande que le recours de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb41
28 mars 2008
28 mars 2008
Hélène Y... épouse X... C / S. A COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES IMMOBILIERES Henri Z... Pascal A... Cydalise D... épouse A... Bernard B...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ce
19 juin 2008
19 juin 2008
PRÉTENTIONS DES PARTIES Hélène X... veuve Y... conclut à l'infirmation du jugement et demande que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc71
21 janvier 2008
21 janvier 2008
B** --------------------- RG N : 06 / 01528 --------------------- Hélène X... C / Raoutia Y... épouse Z... Khalil Z... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa74
21 janvier 2008
21 janvier 2008
B** --------------------- RG N : 06 / 01528 --------------------- Hélène X... C / Raoutia Y... épouse Z... Khalil Z... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f3
13 novembre 2007
13 novembre 2007
G. 03 / 02283) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 02 juin 2005 suivant déclaration d'appel du 21 Juin 2005 APPELANTE : Madame Hélène X... épouse Y... ... 38120 ST
Source officielleCour d'Appel
Limoges du 16 octobre 2008 dans la procédure entre Mme Xc/M. A
6253cc3abd3db21cbdd8f8c4
15 juin 2012
15 juin 2012
RG N : 11/ 01658 AFFAIRE : Hélène X... C/ SCP Dominique Y... Blanche Z...- Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c647
24 juin 2008
24 juin 2008
Ce plan diffère quelque peu du projet effectué en 1988, la part attribuée à Marie-Hélène Y... étant notamment de 8. 000 m ² au lieu de 10. 000.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89488
28 août 2007
28 août 2007
Il s'ensuit que le licenciement d'Hélène X... pour faute grave était parfaitement fondé.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533f
2 avril 2001
2 avril 2001
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT (CC/AB) RG N0 00/00620 AFFAIRE: - - M Jean-Pierre X..., - Melle Annie Claude X..., - SA banque IPPA, - Me Marie-Josée Y..., (ML de la RÉSIDENCE HÉLÈNE) Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860cd
2 avril 2002
2 avril 2002
C/ Sandrine Y..., Hélène Z... veuve X..., Chantal X... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd
10 juin 2008
10 juin 2008
C / Hélène Y... Jean Philippe Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a0ff594cdc6046d4789e4f7
21 mai 2026
21 mai 2026
Un acompte de 1 113,60 euros a été réglé à la commande.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12a
23 juillet 2008
23 juillet 2008
C / Hélène Y... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no 659 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922df
16 avril 2015
16 avril 2015
Par lettre recommandé avec avis de réception en date du 24 août 2009, Madame Hélène X... épouse Y... se voyait notifier son licenciement pour motif économique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92291
15 avril 2015
15 avril 2015
Cet actif a été partagé à parts égales entre Mme Pascale X..., Mme Marie-Paule X...et Mme Hélène X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
HUDENKIVENTIE I4 00730 HELSINKI (Finlande) Monsieur Vladimir B... ... 75008 PARIS Mademoiselle Hélène Maroussia B... ... 75008 PARIS Monsieur Nicolas B... ... 75008 PARIS
Source officiellePage 3 sur 455