Il a été placé en arrêt de travail du 4 novembre 2016 au 31 juillet 2017 suite à une sciatique par hernie discale dont il a été opéré.

COUR D'APPEL DE BESANÇON [Adresse 1] [Localité 4] Le Premier Président ORDONNANCE N° 24/ DU 08 AOUT 2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° de rôle : N° RG 24/00022 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZAW

COUR D'APPEL DE BESANÇON [Adresse 1] [Localité 4] Le Premier Président ORDONNANCE N° 24/ DU 08 AOUT 2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° de rôle : N° RG 24/00022 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZAW

né le 30 Janvier 1962 à BESANCON (25000) demeurant ..., 33400 TALENCE défaillant DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Janvier 2011, tenue par Jean-Marc PARICHET magistrat chargé d'instruire

ARRET N° HB/CM COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU 20 SEPTEMBRE 2011 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 14 juin 2011 N° de rôle : 10/01876 S/appel

ARRET N° 17/ PB/KM COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU 05 MAI 2017 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 24 Mars 2017 N° de rôle : 16/00567 S/appel

M. et Mme D ont saisi chacun le tribunal administratif de Besançon d'une demande tendant à l'annulation des arrêtés du 19 août 2021.

assureur, la SA MMA IARD, l'Oniam, la MSA de Franche-Comté et la CPAM de Besançon étant appelés en la cause.

ARRET No MS/CB COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU DOUZE DECEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE contradictoire Audience publique du 13 Novembre 2007 No de rôle : 06/00272

ARRET N° 23/ FD/SMG COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 25 AVRIL 2023 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 7 mars 2023 N° de rôle : N° RG 22/00083 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EO4K

Par un jugement n° 2201833 du 25 janvier 2023, le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande.

de BESANCON) INTIMEE E.U.R.L.

ARRET N° 22/419 FD/CRG COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 09 Septembre 2022 N° de rôle : N° RG 21/01404 - N° Portalis

ARRET N° 24/ FD/XD COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 12 JUILLET 2024 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 14 Juin 2024 N° de rôle : N° RG 23/01259 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EVJD S

Hervé Y...

ARRET N° 17/ CKD/GB COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 19 DECEMBRE 2017 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 31 octobre 2017 N° de rôle : 17/00077 S/renvoi d'une décision

ARRET N° 22/ FD/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 3 MAI 2022 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 1er mars 2022 N° de rôle : N° RG 21/00516 - N° Portalis DBVG-V-B7F-ELJH

D'AGGLOMERATION NOUVELLE DE L'ISLE-D'ABEAU (SAN) prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège 17 Avenue du Bourg 38080 L'ISLE-D'ABEAU représentée par la SCP HERVE-JEAN