CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 847 résultats pour « Hummel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

65b4b1ea7ef77d000880b653

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET

Source officielle

Page 3 sur 143

← PrécédentSuivant →
CA

4ème Chambre

65b4b1ee7ef77d000880b655

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b90

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

fuir les gendarmes et conduit de façon dangereuse Les certificats médicaux établis dans les 24h et 72h de l'hospitalisation sous contrainte font état d'un discours logorrhéique, désorganisé et d'une humeur

Source officielle
CA

Premier Président

69f2e7dacdc6046d470cc3c5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

A 72 heures de l'hospitalisation, il était noté une légère désinhibition dans le contact, une humeur élevée avec une tension interne présente ; des idées délirantes avec une adhésion totale au délire ;

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00076_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

administratif de Lille, d’une part, d’annuler la décision du 22 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Billy-Montigny a résilié la convention qui mettait à sa disposition la salle Charles Humez

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

643106fd28558704f52e6caa

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

En l'espèce, l'appelante a été admise en soins psychiatriques sans son consentement, à la demande de sa mère le 15 mars 2023, en raison d'une exaltation majeure de l'humeur avec accélération psychomotrice

Source officielle
CA

Se. Hospit. sans consent.

69df2687cdc6046d47485e7f

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

- que le certificat médical des 24h établi par le Dr [P] le 27 Mars 2026 a relevé chez la patiente une excitation psychomotrice dans un contexte de désorganisation psychique, une exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62da3e552eb797effb07038a

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Le 29 juin, le docteur [J] estimait que la pensée de la patiente était encore désorganisées, avec une humeur élevée accompagnée d'un discours à thématique de persécution.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a4614cdc6046d4787901b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

En l'espèce, le centre hospitalier Lucien Hussel reproche à M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64bb73590d42fcd969e7cf4d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

un trouble schizo-affectif en rupture de traitement, avec une décompensation psychotique, une agitation, un délire, des propos persécutés, une agressivité verbale et physique et une exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6162823c7a007b88ee156722

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

[W], mais les faits étant réels, et ayant entraîné pour elle un traumatisme psychologique certain) ; un adultère (inscription sur deux sites de rencontres) ; une incompatibilité d'humeur (tous deux ayant

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626a2f1171469e057d7899d9

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VI LLA EPONA, représenté par son syndic, le cabinet IMMO DE FRANCE [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Ludovic BAZIN substituant Me Patrice HUGEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc982cd0ee00081f438d

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

L'humeur était labile et elle refusait l'hospitalisation pourtant nécessaire compte tenu de son état de décompensation psychiatrique.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69fd8103cdc6046d470484c3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

C'est confondu comme un état de colère qui occasionne des fluctuation d'humeur. Ce n'est pas violent, c'est une hyper sensibilité neuronale.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

5fca8da452b26e8021bfcb08

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Ce jour : on note une accalmie comportementale favorisée par le traitement sédatif, néanmoins le discours est très prolixe et ludique, l'humeur exaltée et les habitudes instinctuelles perturbées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d06

Appel

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Monsieur X... était convoqué à un entretien préalable à son licenciement Le 13 novembre 1998, l'Association "les amis de radio-espace" notifiait à Monsieur X... son licenciement pour incompatibilité d'humeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6610e5f174ef9f00086f66ec

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Le certificat médical d'admission fait état d'une patiente accompagnée par sa s'ur en raison d'une tristesse de l'humeur et d'idées suicidaires.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e03c25a97f0381f514c

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

[I] [T] Melle [P] [T] Société BOURGOIN-HUPEL SCP Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

697399a4cdc6046d476fd1b5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un avis psychiatrique a été remis le 19 janvier 2026, aux termes duquel il est relevé une instabilité psychomotrice, une exaltation de l'humeur et un discours diffluent et vindicatif ainsi que des idées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87310

Appel

25 août 2004

25 août 2004

contenance totale de 20 ha 10 a 70 ca, à charge pour lui d'entretenir les donateurs et de leur fournir tous les soins nécessités par leur état ; l'acte précisait que dans le cas d'incompatibilité d'humeur

Source officielle