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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fdbc79f0437eda6ce3c7823
29 janvier 2019
29 janvier 2019
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8946e
25 juin 2007
25 juin 2007
Cour composée de : Madame Marie Pascale GIROUD, président Madame Nathalie NEHER SCHRAUB, conseiller Madame Domitille DUVAL - ARNOULD, conseiller Greffier : lors des débats : Mademoiselle Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c08
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Dans le premier rapport, l'expert mentionne aussi : tâches de couleur ocrée (rouille ?) sur certaines ardoises. Dans le second rapport, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed00
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Conseil : 24 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb
16 septembre 2016
16 septembre 2016
- tee-shirt manches longues et col rond de couleur foncée avec imprimé mono couleur blanc avec une baleine imprimée en blanc, - représentée queue vers le haut des éléments de texte en anglais sont
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Avocat au barreau de MARSEILLE -2- PARTIES CIVILES : Isabelle B... épouse C...
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24621a33e38d7f7d66c8
9 octobre 2018
9 octobre 2018
représenté par Me Isabelle X..., avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : SARL DU RHONE SERVICE 26 (DRS) [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b249e4ea48318f5ae85
18 octobre 2023
18 octobre 2023
conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68f07d98bfd83326c706372b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Pauline Jeanne Isabelle, née le 06 Octobre 1983 à ALBI (81) Fille de Eric et de AS...
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Chambre du Conseil, le 19 Novembre 2007, devant Raymond MULLER, Président de Chambre (lequel a fait un rapport oral préalable), Chantal AUBER, Conseiller et Dominique MARGUERY, Conseiller, assistés de Isabelle
Source officielleChambre 2 A
653ca60283c9498318209c4d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6e9
23 avril 2024
23 avril 2024
Jugement rendu le 25 Août 2022 par le Juge des contentieux de la protection de ST GERMAIN EN LAYE N° RG : 1122000430 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/04/24 à : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
644229d8d2fa6fd0f804040c
18 janvier 2023
18 janvier 2023
signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdc
22 avril 2011
22 avril 2011
Greffier, lors des débats : Mme Isabelle FERNANDEZ MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Monsieur LECRUBIER, avocat général , qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20e98c4cf860008dff564
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DOUILLET, présidente de chambre et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Denis CALIPPE et Thierry CORBEAUX ... 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Franck D... ... 75019 PARIS représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60366a730862aa0b9b68dac5
27 octobre 2015
27 octobre 2015
COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01778_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si le tribunal administratif a fait état de la présence de l'autre côté de la rue, d'un lotissement contemporain aux gabarits et aux couleurs variés, il s'est fondé principalement, contrairement à ce que
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9486d9e13277d6e390a
20 avril 2022
20 avril 2022
rouge dans lequel sont apposés les éléments verbaux, les couleurs dominantes des deux marques étant pareillement le rouge et le blanc.
Source officiellePage 3 sur 29
SCP D'INFIRMIERES LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU, VIRGINIE DOUCET CHRISTELLE RENOY FABIENNE REINER ET CELIA DARIES
21/04/2026
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SCP d infirmières Christine LAFFORGUE, Luce CORJON, Isabelle MARTET, Stéphanie COULEAU, Virginie DOUCET, Christelle RENOY et Fabienne REINER
20/11/2022
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
31/07/2021
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
04/12/2018
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, MARIE-PAULE BARBAT, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET et STEPHANIE COULEAU
02/03/2008
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