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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f7
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Jacques X... pour les années 1994 à 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f3d
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Jacques X... a régulièrement formé appel le 23 octobre 2013.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00288_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Aux termes de l'article 1er du décret du 25 février 2013 relatif au programme d'aide national au secteur vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018 : " Le programme d'aide national au secteur
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c1
20 juin 2008
20 juin 2008
L'Ordre demande en conséquence à la Cour, constatant la réinscription de Jacques X... en date du 04 mars 2008 : - de dire et juger dépourvu d'objet la demande de Jacques X... tendant à voir annuler la
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e34
31 janvier 2006
31 janvier 2006
X... et débouter celui-ci de toutes ses prétentions, - condamner Jacques X... à payer à la S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Les fonctions exercées en dernier lieu au sein de la société Sodica sont litigieuses.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e70
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Jacques B... au sein de la SARL C.M.I.D., ses attributions, ses responsabilités et les modalités d'exercice de son travail dans l'entreprise, - dire quelles dispositions ont été prises par la SARL C.M.I.D
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316c
15 avril 2016
15 avril 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 14997 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 13/ 00454 APPELANT Monsieur Jacques
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02001_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Le plan local d'urbanisme prévoit une orientation d'aménagement et de programmation (OAP) n°11 " du secteur AU1 du Port Saint-Jacques, au sud-ouest de la Villardière, à l'ouest du centre-bourg " ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb47
16 octobre 2008
16 octobre 2008
au 30 juin 2006, - opérer une compensation entre les sommes dues par SODIAB à la société JACQUES COEUR et celles dues par la société JACQUES COEUR à la société SODIAB, - condamner la SAS JACQUES COEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c94
16 novembre 2005
16 novembre 2005
DU 16 Novembre 2005 ------------------------- D.N/S.B Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f894
12 juin 2012
12 juin 2012
La base de 1 307. 50 € bruts invoquée par Jacques X... n'est pas contestée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfad
5 avril 2011
5 avril 2011
Monsieur Jean-Jacques X... après avoir dirigé l'agence de la société IFB FRANCE à LYON, était salarié de la société GIA depuis le 1er octobre 2008 en mission au sein de ladite agence avec pour objectif
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e1
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Durant les trente années suivantes, la carrière de Monsieur Jean-Jacques X... se poursuivait au sein de la Banque où il atteignait le niveau de directeur d'agence.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02076_20230824
24 août 2023
24 août 2023
521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône a affecté son fils A au collège de secteur
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
Jean-Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905cd
17 avril 2013
17 avril 2013
L'affaire a été appelée le 2 avril 2013, en audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734f
21 octobre 2004
21 octobre 2004
. : 03/05497 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Alain X... représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Patricia SEIGLE, avocat au barreau de LYON Monsieur Jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6867654e9f40b42a26419dee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18535 Monsieur [L] [N], représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686dfb18002316e0ca848fba
8 juillet 2025
8 juillet 2025
par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18535 Monsieur [P] [L], représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier
Source officiellePage 3 sur 239