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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9033e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Giuseppe X... né le 02 Mars 1966 à SAN MARCO LA CATOLA (ITALIE) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f4
5 février 2008
5 février 2008
C / Giuseppe Z...
Source officielleChambre civile Section 2
65e2cf3e96956c000862c8b3
10 octobre 2023
10 octobre 2023
[L] [M] assisté de Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO M. [G] [C] assisté de Me Cécile OLIVA, avocate au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e3
13 décembre 2006
13 décembre 2006
----- CD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE SIX APPELANTE : Madame Isabelle X... ... 20600 BASTIA Représentée par Me Julie GIUSEPPI
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 7 Décembre 2000c/FIESCHI Xavier
6253c88ebd3db21cbdd859e2
24 octobre 2001
24 octobre 2001
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : FIESCHI Xavier né le 31 Octobre 1956 à AJACCIO (20) de Jean-Baptiste et de GIUSTI Lucie, de nationalité française, marié, éleveur, demeurant Hameau de Padingo - 20160
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb69
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fe1e4b739cc67adafe6b4ce
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Nathalie BRET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE - par
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240c
20 mai 2015
20 mai 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
née le 02 Avril 1980 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42152 L'HORME représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jeanne BARRUEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04c
30 mai 2011
30 mai 2011
Stéfano Giuseppe X... né le 02 Janvier 1968 à CARBONARA (ITALIE) ... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b4f
10 décembre 2001
10 décembre 2001
décision (N° RG 91/623) rendue par le Tribunal d'Instance MONTELIMAR en date du 13 février 1992 suivant déclaration d'appel du 27 mars 1992 APPELANTS ET INTERVENANTS : X... reprise d'instance Monsieur Giuseppe
Source officielleChambre civile Section 2
6319869a51eeae4f1309d07b
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda6
6 septembre 2011
6 septembre 2011
de Me Stéphane CHOUVELON, avocat au barreau de LYON substitué par Me LEBLANC, avocat INTIMÉE : SARL LES MAISONS DE LYON-RIVE DROITE CONSTRUCTION représentée par ses dirigeants légaux 35 rue Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937af
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 16 Août 1962 à BELGES (33) ... ... 20230 MORIANI assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina BARON-GIUSTI, avocat au barreau de PARIS INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a69
10 septembre 2014
10 septembre 2014
assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Delphine CALMETTES, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a98b510604f5bc1d6e
5 avril 2023
5 avril 2023
APPELANTE SCI LAURA [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, SCP REGNIER BEQUET MOISAN, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant : Me Giuseppe
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a4
30 septembre 2004
30 septembre 2004
: Jugement rendu le 15 Janvier 2003 par le Tribunal de Commerce NANTERRE Nä de chambre : 7ème chambre RG nä : 2002F00725 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191e
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Une lettre d'un salarié se plaignant comme M X...du défaut de paiement d'heures supplémentaires et des attestations de trois anciens salariés, MM Antoine Y..., Giuseppe Z...et Alain A..., exposant des
Source officielle1re chambre 2e section
642d150fcb8fa004f57da478
4 avril 2023
4 avril 2023
épouse [X] [Adresse 7] - ([Adresse 7]) SUISSE Représentant : Maître Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20220219 - Représentant : Maître Giuseppe
Source officielleChambre civile Section 2
6319869c51eeae4f1309d08f
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ARRÊT DU SEPT SEPTEMBRE DEUX-MILLE-VINGT-DEUX APPELANTE : Mme [C] [V] épouse [O] née le 25 Février 1965 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Vanina BARON-GIUSTI
Source officiellePage 3 sur 4