Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b9
8 juillet 2011
8 juillet 2011
ARRÊT N RG N : 11/00003 AFFAIRE : Jean-Claude X...
Source officielle8e Chambre C
616333cef74a27a178b8433a
15 décembre 2011
15 décembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Hervé, Paul, Alex A... Daniel B... Jean, Claude, Daniel C... Jean-René C / Ministère Public ALLIANZ VIA ASSURANCES AGF BANK POLSKA KASA OPIEKI (BPKO) MAITRE J...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e75
25 janvier 2007
25 janvier 2007
ASSOCIES avocats au barreau de PARIS et de Maître Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON Société TISSUS MODE 25 SAS Allée Olivier de la Marche 21160 MARSANNAY LA COTE représentée par Me Christian
Source officielle1ère chambre civile B
60358a53737223af45ed32ee
5 avril 2016
5 avril 2016
La société Groupama Rhône-Alpes Auvergne a interjeté appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
née le 08 Février 1946, demeurant ...06410 BIOT représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour assistée de Me Jean- Claude BENSA, avocat au barreau de NICE Monsieur Jean- François X...
Source officielle9e Chambre B
616282417a007b88ee1567a4
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Grosse délivrée le : à : Me Nicolas MERGER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92191
19 mars 2015
19 mars 2015
Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean, Jacques et Claude (cotisations reprises : 38. 934 euros).
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea7
9 décembre 2008
9 décembre 2008
de la Zone ZI no2 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Jean Claude DULEROY (avocat au barreau de SAINT PIERRE) Monsieur Hervé André Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b985
13 novembre 2007
13 novembre 2007
C/ STE D'AMENAGEMENTS FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - "SAFER" Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce18
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Claude Edouard Jean, B... Alain Florentin et B... Julie épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed56
28 septembre 2011
28 septembre 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af04
3 mars 2008
3 mars 2008
A compter du mois d'avril 2005, monsieur Jean- Louis D... a repris la direction de la société LA BOULE INTEGRALE, en qualité de président- directeur général succédant à monsieur Claude E....
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e0a
26 février 2002
26 février 2002
avoués à la Cour assistée de Me LECOYER, avocat au barreau de HAUTES-ALPES INTIMES : Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
Haute-Corsec/M. Jean-Claude X
6253cd7dbd3db21cbdd93823
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00275 ----------------------- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE C/ Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87452
23 juin 2004
23 juin 2004
Jean-Luc X a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87455
23 juin 2004
23 juin 2004
Jean-Luc X a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be1
13 décembre 2001
13 décembre 2001
GRASSE en i c date du 06 Mai 1997, enregistré sous le n' COMPOSITION LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président: Monsieur Jean Louis ROUDIL Fathia BEN Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d8
24 juin 2009
24 juin 2009
Chambre ARRÊT AU FOND DU 24 JUIN 2009 N°2009/530 Rôle N° 07/11711 SARL MÉRIDIONALE D'EXPLOITATION THERMIQE C/ CPAM DE NICE DRASS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pierre
Source officiellePage 3 sur 72