Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ede
17 février 2016
17 février 2016
Josué B... ... 20220 ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA M. Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bc
8 février 2007
8 février 2007
MOYENS DES PARTIES Maria Josée B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952b
22 mars 2007
22 mars 2007
né le 27 Septembre 1962 à AUBERVILLIERS (SEINE SAINT DENIS) - Mme Marie-Josée Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a44
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Monsieur José Y...
Source officielleChambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6512
12 avril 2023
12 avril 2023
d'une aide juridictionnelle totale n°2022/003347 du 02/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'Orléans INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2801 5307 5778 SCI GUE JOYE
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97b
15 mars 2011
15 mars 2011
SURENDETTEMENT ARRÊT DU 15 mars 2011 Dossier : 10/ 02528 Nature affaire : Demande d'ouverture de la procédure de rétablissement personnel Affaire : PACT HD PAYS BASQUE C/ Marie José
Source officielleCour d'Appel
Madame Josette Xc/LA S
6253cc1abd3db21cbdd8f230
12 janvier 2012
12 janvier 2012
La société Renault estime que l'option de compétence prévue par le texte précité ne joue qu'entre contractants, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, elle-même n'étant pas la contractante de Josette X..
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f5
18 mai 2015
18 mai 2015
... ... 97114 TROIS-RIVIERES Non Comparant, ni représenté, INTIMÉE CAISSE MARITIME D'ALLOCATIONS FAMILIALES 14 BIS Rue Villeneuve CS 80518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a01
9 novembre 2015
9 novembre 2015
TANANARIVO-MADAGASCAR non comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b9
20 juin 2016
20 juin 2016
F 14 bis rue Villeneuve CS 80518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS (Toque 43), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90232
4 février 2013
4 février 2013
97160 LE MOULE Non comparant ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES-PECHE MARITIME 14 Bis Rue de Villeneuve Boite Postale 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Me José
Source officielleChambre Sociale
6349006f63d497adffda42be
11 octobre 2022
11 octobre 2022
& LOPEZ ; - débouter la société SAN JOSE & LOPEZ de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aab
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Josette Y...a accepté la convention de reclassement personnalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7ca
5 septembre 2008
5 septembre 2008
Josette G... épouse F... Alain H... Marie Josée I... épouse H... Raymond J... Louise K... épouse J... Eric L... Alain M... Isasbelle N... épouse M... Claude O...
Source officielleChambre Sociale
6349007063d497adffda42c2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
& LOPEZ de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SARL SAN JOSE & LOPEZ aux entiers dépens.
Source officielleChambre Sociale
6349007063d497adffda42c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
& LOPEZ de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SARL SAN JOSE & LOPEZ aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
ayant son siège 53 Rue Boissière 75116 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Kristell CATTANI, avocat au barreau de PARIS, Toque L171, Maître Marie-José
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6c
20 février 2017
20 février 2017
APPELANT Monsieur José Rui X... Chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92289
13 avril 2015
13 avril 2015
. 97310 KOUROU Non Comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHES MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5d
25 février 2016
25 février 2016
RG N : 15/00848 AFFAIRE : SA EGA-SYSTEME C/ SARL SEQUEIRA JOSE & FILS DB/MCM Grosse délivrée à Me X.
Source officiellePage 3 sur 471