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5 874 résultats pour « Joseph-Ondin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91406

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Josette

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-2

6968bd3dcdc6046d47603aec

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-[Numéro identifiant 1] du 30/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimés : Monsieur [K] [J], représentant : Me Ondine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e71c

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

APPELANTE : Mme Josefa X... épouse Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6686b6c6260008b52fc7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BDT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Ondine PREVOTEAU, avocat au barreau de LILLE S.C.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603569d20f0d5490f9aa5ab4

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

En effet, la SARL PNEUS ONLINE est dépendante de sa seule cliente, la société PNEUS ONLINE SUISSE .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f4a

Appel

13 mai 2000

13 mai 2000

Augustin, né le 29 Juillet 1966 à BASTIA (2B) de Jean Joseph D... et de Joséphine E... domicilié Lieu dit xxxxxxxxxxxx 20215 VENZOLASCA Détenu en vertu d'un Mandat de dépôt du 18/06/2001 Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862bd

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Joseph Z..., qui suivait Paul Y..., était également interpellé, aucun colis suspect n'étant découvert dans sa voiture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a425

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Jean Joseph, né le 28 Novembre 1953 à HENIN BEAUMONT (62) Fils de X... Joseph et de Z... Josephine Sans profession Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9e

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Joseph France Domaine Gestion des Patrimoines Privés Hôtel des Finances 54036 NANCY CEDEX Madame Christiane Joséphine Y... épouse Z... ...67600 SELESTAT Monsieur Henri Jean Y... ...67765 DAMBACH

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182272

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

son secrétariat le 7 mai 2018, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses enfants, Joseph

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CA

Avis

CADA:20163043

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

communication de l'avenant au lot n° 2 du marché public ayant pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers, des recyclables, des encombrants et des déchets végétaux sur les communes de Saint-Joseph

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64d5cfcb9c17ddd969ec62f3

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01701 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VXPV dans une instance entre les parties suivantes : Madame [Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Ondine

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a0630d0451e8318d0e8dd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

GROSSES le aux avocats N° 100-2023 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 25 Octobre 2023 APPELANTE : SARL LES ONDINES

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CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0a3

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

SUISSE et de la société PNEUS-ONLINE, -de débouter la société PNEUS-ONLINE SUISSE et la société PNEUS-ONLINE de leurs prétentions, -de condamner la société PNEUS-ONLINE SUISSE et la société PNEUS-ONLINE

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ea

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Joseph X... pris en sa qualité d'héritier de X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a0

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

- Joseph X...

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CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5e

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

[J] et la société Euro Online aux entiers dépens M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

62f73eab43b00e05d4fac767

Appel

12 août 2022

12 août 2022

La société Online Immobilier a prévu la construction de son Datacenter 5 par douze tranches portant sur une somme totale de plus de 75 millions d'euros.

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CA

Avis

CADA:20120607

Appel

23 février 2012

23 février 2012

copie des procédures d'affectation transmises les 9 et 22 septembre 2010 par le rectorat de l'académie de Nantes à la direction diocésaine de l'enseignement catholique de la Sarthe ainsi qu'au lycée Joseph-Roussel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5ee

Appel

14 septembre 2001

14 septembre 2001

FAITS, PROCEDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Par ordonnance du 3 juillet 1998, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Saint-Etienne a autorisé la société POIDS LOURDS ONDAINE à

Source officielle