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2 120 résultats pour « Jouyet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711406

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il en est de même pour les jouets à petites roues à ventouses et le cube d'éveil.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00940_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Par une seconde requête, Mme G Jouet, M. José D, Mme I D, Mme E F et M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61629bbceaaf44d62f53e925

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

DRAVEIL JOUETS venant aux droits de la SA GRAND BAZAR D'[Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thierry JOVE DEJAIFFE, avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63d22a9e9b3c8605deec204d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La salarié précise qu'il était spécialiste du textile et s'est vu imposer de prendre le périmètre jouet au mois d'avril 2016, et en septembre 2017, une grosse partie du rayon jouets de Noël -qui est une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fcadc8c80f6732aaf23834d

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

[H] [V], salarié de la société Eiffage, a été percuté par un train à la gare de Jouy-en-Josas. Il est décédé le lendemain, selon acte de décès en date du 10 décembre 2013.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616389a8a5395b851a399e01

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

cadre du présent recours, que la société LUNATIC a commis des actes de parasitisme en reproduisant de façon quasi identique la forme notoire de sa brique, sans en retenir le caractère fonctionnel de jouet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c9d

Appel

14 janvier 1999

14 janvier 1999

société MECCANO a assigné devant le tribunal de grande instance de Pontoise les sociétés de droit belge UNICA et MAXI TOYS, la société de droit américain REMCO TOYS et la société de droit français MAXI-JOUETS

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df7250d41e0057d43e179

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

TADDEI FERRARI FUNEL - Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE Arrêt en date du 12 Mai 2022 prononcé sur saisine de la cour suite à l'arrêt rendu par la Cour de cassation le 9 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df81

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

* * * * EXPOSE DU LITIGE La société SMOBY TOYS SAS, société spécialisée dans la fabrication et la distribution de jeux et jouets pour enfants, commercialise depuis plusieurs années deux produits :

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CA

Avis

CADA:20163258

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur général de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée à sa demande de copie de l'étude urbaine concernant le secteur Grande Joliette

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd92eccc8c1bd0e519023d4

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Il est indifférent à cet égard que ce courrier n'était pas contresigné du joueur.

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CA

Chambre 3-1

66fe354491b69e88a370fb77

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

JOLIETTE BATIMENTS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6973a554cdc6046d4770f473

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CABINET FLEURENTDIDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCP [4] ès qualités de liquidateur judiciaire de [5] suivant jugement du 29 septembre 2022 représentée par Me Matthieu JOUSSET

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CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f77

Appel

6 février 2002

6 février 2002

. édité en 2001 par la société NOUVELLE DES EDITIONS RAMSAY, apparaissent résulter de la traduction effectuée par Monsieur Denis X... , à l'occasion de la publication en 1995, de son article "Louis JOUVET

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CA

Avis

CADA:20155755

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Jouy-le-Moutier à sa demande

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CA

Chambre 4-5

6274bad42799a9057d5dce2f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE [L] [V] SELARL BG ET ASSOCIÉS Copie exécutoire délivrée le : 05/05/2022 à : - Me Romain TAFINI, avocat au barreau de GRASSE - Me Isabelle JOGUET

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

, puzzles, poussettes (jouets), véhicules (jouets), landaus (jouets), cerfs-volants, patins à glace ou à roulettes, raquettes, marionnettes, masques de théâtre, de carnaval, de déguisement, articles de

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86375

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège., 9, Rue Emile Zola - 45000 ORLEANS Maître Jean-Paul JOUSSET agissant en qualité de représentant des créanciers au redressement

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86376

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège., 9, Rue Emile Zola - 45000 ORLEANS Maître Jean-Paul JOUSSET agissant en qualité de représentant des créanciers au redressement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defffe

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[M], demande à la cour de 'reformer le jugement du conseil de prud'hommes de Rochefort, RG F 20/00049 du 14 juin 2020 et condamner la SARL Joubert Oléron : - condamner la SARL Joubert Oléron et son représentant

Source officielle