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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
680875dbdfde5caae99bd15c
22 avril 2025
KAUFMAN & BROAD RHÔNE-ALPES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELAS AGIS, avocat au barreau de LYON, toque : 538 INTIMES : M.
Pôle 1 - Chambre 5
616294cfdb5ccebfe3f3a5c9
19 juin 2013
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SAS KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT [Adresse 17] [Localité 5] Rep/assistant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (avocats
2ème Chambre
DCA_23VE02112_20250207
7 février 2025
A, - les observations de Me Michelin, représentant le CNRS, - et les observations de Me de Champeaux, représentant les sociétés Vinci Immobilier Île-de-France et Kaufman et Broad.
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab90f
17 avril 2024
KAUFMAN & BROAD C/ [D] Syndic. de copro. IMMEUBLE [Adresse 10] S.A. AXERIA IARD Etablissement Public CPAM DU [Localité 12] S.A.S.
2e Chambre
6036957840b1a13817997851
1 octobre 2015
KAUFMAN & BROAD COTE D'AZUR a confié à la société MAGIC VIEW un .
DCA_23VE00528_20241128
28 novembre 2024
Un mémoire de production enregistré le 28 octobre 2024 pour la société Kaufman et Broad Nantes n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9e
28 avril 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 12425 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 04935 APPELANTE SNC KAUFMAN
Pôle 4 - Chambre 5
6163ca1676640886b9a7259b
7 avril 2010
Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Février 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 7ème chambre 1ère section - RG n° 04/09270 APPELANTE AU PRINCIPAL INTIMEE INCIDEMMENT S.A.S KAUFMAN
1re Chambre A
615e0d13c25a97f0381f4b9e
2 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/21606 [F] [V] épouse [H] C/ SAS KAUFMAN & BROAD RENOVATION
Pôle 4 - Chambre 6
61635161a2ead9ed860b7001
17 décembre 2010
Cette opération immobilière d'envergure a été menée par Kaufman & Broad ès qualités de maître de l'ouvrage, sous le régime de la vente en l'état futur d'achèvement.
6253ca3ebd3db21cbdd8a6f8
22 janvier 2008
Elle indique que Maître X... est intervenu dans le cadre de la cession d'actions d'une filiale du groupe au groupe KAUFFMAN & BROAD et que ses diligences ont été limitées et en tout cas ne peuvent être
Juge des référés
ORCA_24LY01594_20250523
23 mai 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2023 par lequel le maire de la commune de Montluçon à accordé à la société Kaufman et Broad Rhône-Alpes un permis
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01310_20230718
18 juillet 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-4
665eae78b5277b0008894109
11 avril 2024
AXA FRANCE IARD, en sa qualité d'assureur dommages-ouvrage et en sa qualité d'assureur CNR de la SNC KAUFMAN ET BROAD COTE D'AZUR Représentant : Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au
1ère ch. civile
651e53c2a81daa831884f6bf
4 octobre 2023
L'action était alors exclusivement dirigée vers la Snc [Adresse 6] désormais la Sas Kaufman & Broad.
3e chambre civile
63b7ccf46b63637c907b7b62
5 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 19/01287 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OBBG APPELANTE : SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 4 prise en la personne
DCA_23VE02063_20250207
d'entreprises, portant à la fois sur la réalisation de bureaux destinés au CNRS et sur la construction d'un ensemble résidentiel, et prévoyant la cession de parcelles aux sociétés Vinci Immobilier et Kaufman
3e Chambre A
6163874f947dd77ae6de0421
29 octobre 2010
KAUFMAN AND BROAD PARTICIPATIONS Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP BLANC SCP LATIL SCP COHEN SCP GIACOMETTI SCP ERMENEUX SCP LIBERAS réf Arrêt en date du 29
DCA_21BX00203_20230620
20 juin 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par acte notarié du 6 juillet 2009, M.
68e89641f14914fb075ebcd3
9 octobre 2025
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 444266381, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège, [Adresse 3] [Localité
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