NOVEMBRE 2013 N°2013/ 499 Rôle N° 12/18177 SAS GIORGINO C/ [E] [Q] [V] [K] épouse [Q] Grosse délivrée le : à :Me PHILIPS Me KESSLER

Mme [Y] [E] a mis en ligne un site internet ANIMALKEEPERS.FR dédié à l'échange de garde d'animaux entre particuliers et déposé la marque afférente, ANIMAL KEEPERS, à l'INPI.

[T] [F] est privée d'effet, Condamne le groupement d'intérêt économique KEP Technologies à verser à M.

ARISTO'S N° SIRET : 327 139 093 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 54 INTIMÉE

présidente de la Chambre sociale 4-2, assistée de Madame Gaëlle RULLIER, greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANT Monsieur [S] [X] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Sonia KEPES

judiciaire de Evry RG n° 11-21-000361 APPELANT Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant INTIME Monsieur [G] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant représenté par Me Sonia KEPES

de modifier des infrastructures routières situées dans la zone non aedificandi régies par la loi du 16 juillet 1927 portant déclassement des organisations défensives de la voie ferrée de Strasbourg à Kehl

à clôturer selon les limites définies par l'expert A... et qu'elle s'engage à ne causer aucune atteinte ni dégradation à la maison édifiée par Jérôme Y... laquelle empiète légèrement sur la parcelle KEBL

Représentant : Me Anne KESSLER, avocat au barreau de GRASSE Intimé Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Vu

Williams France » un contrat de franchise afférent à l'exploitation d'une agence immobilière à [Localité 7] (91) sous l'enseigne Keller Williams France.

C/ [X] [S] Copie exécutoire délivrée le :29/01/2021 à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Anne KESSLER

N° RG 19/18093 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFG2F SA CREATIS C/ [T] [M] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne KESSLER

MINUTE N° 24/452 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à : - Me KESSLER Copie à : - la commission de surendettement du Haut-Rhin Le Le greffier REPUBLIQUE

Montreuil d'annuler l'arrêté du 25 juin 2018 par lequel la maire de la commune de Noisy-le-Grand a interdit le stationnement des véhicules sur le sentier du Pré aux Cerfs de la rue du Réseau Robert Keller

[L] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Géraldine GIORNO substituant Me Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque : PN54 à DÉFENDERESSE

travailleur de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi qui serait applicable à défaut de choix, cette loi serait la loi allemande puisque c'est en Allemagne, précisément à KEHL

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CYSTEINE 500 mg - LYSINE 1000 mg - KELP - CHELATED CALCIUM-ESTER.C PLUS 1000 mg VIT.C.- GENTLE IRON 25 mg-LGLUTATHIONE 50 mg - FORMULA VM 75- VITAMINE E165 mg - L.