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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6492988517c95e05dbf9e1dc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par jugement en date du 1er février 2022, la SELARL KREBS-SUTY-[K], prise en la personne de Maître [D] [K], a été nommée en qualité d'administrateur avec mission de surveillance et d'assistance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330b
26 mai 2016
26 mai 2016
Anthony X..., SELARL KREBS SUTY GELIS, Me Hervé Y..., SARL PATABAR Grosse délivrée à Me VALIERE-VIALEIX, avocat Le VINGT SIX MAI DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62f1f8bb699dc905d4ce9862
8 août 2022
8 août 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE huit Août deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [X] [C] [Adresse 3] [Localité 4], représentant : Me Thomas KREMSER
Source officielleRéférés
655c57e105869c8318f0a783
4 octobre 2023
4 octobre 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par Maître Christoph KREMER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820496ce96677bf0fdb6
23 mars 2011
23 mars 2011
Elle exploite dans les lieux un commerce de crêperie à l'enseigne Krep.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8f
19 mars 2007
19 mars 2007
AXA ASSURANCES I.A.R.D, dont le siège est 370 rue St Honoré - 75001 PARIS représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me KRAEMER - ECKERT, substitué par Me RICHARD-MAUPILLIER,
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64534cbe37f394d0f8f66606
3 mai 2023
3 mai 2023
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE Trois mai deux mille vingt trois APPELANTE : SELARL KREBS
Source officielleChambre sociale 4-4
67f8a22340b8f5486fedd875
10 avril 2025
10 avril 2025
Localité 6] ( Maroc) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Camille BROSSEAU-GOTTI de la SELEURL CAMILLE BROSSEAU-GOTTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 707 Plaidant: Me Paul KRAMER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
626b814ed1fb03057d9a4f67
28 avril 2022
28 avril 2022
SOCIETE GENERALE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric KRAMER de la SCP FABIGNON,
Source officielle2ème Chambre
64a50d09b8594705dbfccd04
4 juillet 2023
4 juillet 2023
décision attaquée en date du 09 septembre 2021, enregistrée sous le n° 19/02963 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
Source officielle2ème Chambre
64a50d0ab8594705dbfccd0b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
FERRAND, décision attaquée en date du 27 juin 2022, enregistrée sous le n° 18/01400 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02473_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 22 septembre 2023, 23 février et 25 mars 2024, Mme B épouse C, représentée par Me Krebs, demande à la cour :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056bbf9fd47c90a136cf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉE : La CIPAV, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64a8ff0903029105dbedbffd
7 juillet 2023
7 juillet 2023
assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [G] [B] épouse [T], née le 16 Février 1951 à [Localité 4], demeurant Actuellement hospitalisée au CHS [5] assistée de Maître Cécile KREMERS
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf3bbeee0f8318b974eb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
TOULOUSE 4ème chambre sociale - section 3 *** ARRÊT DU TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [W] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Christoph KREMER
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61628cd1293034a8c342f704
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Pierre KRAMER, Avocat Général qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6263993581d302277d8e8c58
22 avril 2022
22 avril 2022
[T] [I] né le 26 Juin 1995 à Kremis, de nationalité malienne ayant pour conseil en première instance, Me Andréa Fichot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielle1ère Chambre civile
6866151711adae0daca53239
2 juillet 2025
2 juillet 2025
cession de créances en date du 3 août 2022 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 11] Représentée par Me Eric KRAMER
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT BB Formule exécutoire le
6253c94dbd3db21cbdd87e16
1 février 2006
1 février 2006
Par jugement du 24 Juin 2003 le tribunal de commerce de TROYES admettait la SARL BOUGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIE ûBCI- au bénéfice du redressement judiciaire, désignait le 30 Septembre 2003 Maître KREBS
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
642fb754cece1704f574780f
6 avril 2023
6 avril 2023
En outre, le cabinet Kramer [B] est également le conseil de la société Eurotitrisation, société de gestion du fonds commun de titrisation Smart Treso, de sorte que cette société ne peut être considérée
Source officiellePage 3 sur 18