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1 530 résultats pour « Labat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

680b1da32c124f4fd8d6724a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[K] [N] Représentant : Me Mathieu LASBATS de la SELARL VLG² ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [J] [I] épouse [N] Représentant : Me Mathieu LASBATS de la SELARL VLG² ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

65af6d50b6c6260008b53308

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Madame [L] [M] épouse [O], demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BOONSTOPPEL de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

635237a58c924eadffcc4a16

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [N] [H] [L] née le [Date naissance 2] 1927 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Olivier LABAT

Source officielle
CA

3ème chambre

63e3500c500dc805de37d37e

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[[[RC]]]Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE[[[RC]]][[[RC]]]APPELANT [Z] [I][[[RC]]]Représentée par Me Ghislain GOSSET de la SARL LAW-EASE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680875badfde5caae99bcfe0

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

LABADIE, Conseiller, rapporteur. Le magistrat rapporteur en a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9a5

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

CIGIM- Cabinet LABAU. La jonction de ces procédures a été ordonnée.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef67dc5b777c909931d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[O] CAVALIERE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me.Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me.

Source officielle
CA

Référés et Recours

6618cf177935f50008be445b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE, Greffier ENTRE : Monsieur [U] [T] [F] [D] [N] [W] [Adresse 1] [Localité 11] Demandeur au référé ayant pour avocat Me Julie LABAT

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d136d1e4f05d4f67b91

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

APPELANT Monsieur [F] [B] [Adresse 3] [Localité 4] ET : INTIMES Maître [C] [G], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS PRESSE INFORMATIQUE [Adresse 2] [Localité 5] Me Eve LABALTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8d

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

GROUPAMA TRANSPORT Cie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Quai Georges V 76000 LE HAVRE représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4a0

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de Maître LARRAT David, Avocat au Barreau de BERGERAC.

Source officielle
CA

2ème chambre

66c826215372bffe82563119

Appel

22 août 2024

22 août 2024

MAGNA-BORIE-CAUSSE-CHABBERT, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de la société., demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas LARRAT

Source officielle
CA

Référés et Recours

68709b88123db6632de3177a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

syndic la SASU FONCIA PYRENEES GASCOGNE, dont le siège est sis à [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Julie LABAT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02356_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

A B est propriétaire d'une centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Courpière au niveau du lieu-dit " Moulin de Lagat " en dérivation de la rivière La Dore.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92040

Appel

19 février 2015

19 février 2015

.-75020 PARIS non représentée SCI SCI LABAT Société Civile Immobilière immatriculée au RCS de Paris 483 911 731 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège

Source officielle
CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2d4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES Madame FRANCOISE [O] [Adresse 10] [Localité 16] Représentée par Me Jean christophe LAURENT de la SCP SCPI SALVAIRE LABADIE BOONSTOPPEL LAURENT,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0e47c25a97f0381f545a

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Société FRASER venant aux droits de la- SAS SGRD (Société de Gestion de Résidence La Défense) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Najette LABBAS, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5379

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

SAINT FRANCOIS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e446

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me N.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5377

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

[Adresse 9] prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de Me MALLE,

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TAXI LABATUT

SIREN 941204273GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

PERE LABAT- DOMAINE POISSON

SIREN 489480913GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

10/09/2026

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Dépôts des comptes

AUDITION LABAT

SIREN 323400770GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

08/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOPLABAT

SIREN 381241835GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

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Dépôts des comptes

MLT (Malki & Labat Transport)

SIREN 981428543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

03/09/2026

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